1.1 - Les facteurs économiques
1.2 - Les facteurs humains
1.3 - Les facteurs stratégiques

2 - QUELLES SONT LES PRINCIPALES EXIGENCES DE L’ISO 14001 ?

2.1 - Politique environnementale
2.2 - Risques et opportunités et aspects environnementaux
2.3 - Obligation de conformité
2.4 - Planification d’actions
2.5 - Objectifs et plans d’actions
2.6 - Compétence, formation et sensibilisation
2.7 - Communication
2.8 - Maîtrise opérationnelle
2.9 - Préparation et réponse aux situations d’urgence

3 - COMMENT INTÉGRER LE SME AU(X) SYSTÈME(S) EXISTANT(S) ?

3.1 - Le système documentaire
3.2 - Les audits internes et la revue de direction

4 - NOTRE CONSEIL

4.1 - Lisez la norme jusqu’au bout !
4.2 - Cherchez des relais dans chacun des services
4.3 - Et si vous intégriez la qualité à l’environnement ?

5 - ERREURS À ÉVITER

5.1 - N’oubliez pas d’activités lors de l’identification des aspects environnementaux
5.2 - Ne vous limitez pas à la prise en compte du Code de l’environnement pour l’identification des exigences réglementaires

6 - FOIRE AUX QUESTIONS

7 - ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES

8 - GLOSSAIRE

Références

Fiche pratique | Réf : FIC0497 v1

Quelles sont les principales exigences de l’ISO 14001 ?
ISO 14001 – Système de management environnemental

Auteur(s) : Carole PIERRON

Date de publication : 10 avr. 2018 | Read in English

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Auteur(s)

Carole PIERRON : Animatrice Sécurité et Environnement, Vorwerk Semco SAS, Cloyes-sur-le-Loir, France

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INTRODUCTION

La norme ISO 14001 est applicable à tous les types d’entreprises, quels que soient leur taille et leur secteur d’activité. Elle repose sur le principe du PDCA, et est compatible avec les normes ISO 9001 pour le système de management de la qualité et OHSAS 18001 pour le système de management de la santé et de la sécurité au travail, prochainement remplacée par l’ISO 45001. Elle n’impose pas de niveau de résultat mais une exigence de prévention des pollutions et d’amélioration continue des performances et du système de management lui-même. C’est bien sûr une norme certifiable.

Dans cette fiche, vous trouverez :

les bénéfices que peut apporter un SME ;
une présentation des principales exigences de l’ISO 14001 ;
des pistes pour l’intégration du SME dans votre organisation.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic0497

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Comment intégrer le SME au(x) système(s) existant(s) ?

2. Quelles sont les principales exigences de l’ISO 14001 ?

Comme pour l’ISO 9001 et l’OHSAS 18001, les trois premiers chapitres de la norme décrivent le domaine d’application, les références normatives et les termes et définitions. Le chapitre 4 regroupe les exigences concernant la prise en compte du contexte de l’entreprise, des besoins et attentes des parties intéressées et la définition du système de management environnemental. Les exigences documentaires, la mesure et la surveillance des performances, la gestion des non-conformités, les audits et la revue de direction sont comparables à celles de l’ISO 9001. Les exigences particulières et spécifiques à l’environnement vous sont présentées succinctement ci-dessous.

2.1 Politique environnementale

La politique environnementale doit être établie par la direction à son plus haut niveau, et être appropriée à la nature et aux activités de l’entreprise (paragraphe 5.2 de la norme). Dans cette politique doivent figurer l’engagement d’amélioration continue et de prévention des pollutions, et de conformité aux exigences légales et autres exigences auxquelles l’organisme a souscrit. La politique environnementale doit être communiquée à toutes les personnes travaillant pour ou pour le compte de l’organisme et être disponible pour le public.

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2.2 Risques et opportunités et aspects environnementaux

Il s’agit de dresser l’état des lieux environnemental de l’entreprise. Il se déroule en plusieurs étapes :

la prise en compte des risques et opportunités découlant des contextes externes et internes de l’entreprise et aussi des besoins et attentes des parties intéressées ;
l’identification des aspects environnementaux liés aux activités, produits et services de l’entreprise, qu’elle a les moyens de maîtriser et sur lesquels elle peut avoir une influence (ceux de ses fournisseurs, sous-traitants, clients…) ; cette identification doit prendre en compte l’état présent de l’entreprise, mais aussi les activités passées, qui ont pu contribuer par exemple à une pollution des sols, et les développements futurs afin de prévenir les effets négatifs potentiels ;
la détermination des impacts environnementaux liés...