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Quelles opportunités d’application ?
Le domaine d’application du système de management de la qualité
FIC1359 v1 Fiche pratique

Quelles opportunités d’application ?
Le domaine d’application du système de management de la qualité

Auteur(s) : Cécile MALATERRE, Jean-Luc BERSON, Olec KOVALEVSKY

Date de publication : 10 oct. 2022 | Read in English

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1 - Quelles sont les exigences de l’ISO 9001:2015 ?

2 - Que peut-on comprendre ?

  • 2.1 - Qu’implique pour l’entreprise la définition du domaine d’application de l’ISO 9001 ?
  • 2.2 - Comment l’entreprise peut-elle définir le domaine d’application de son système de management de la qualité ?
  • 2.3 - L’entreprise peut-elle s’exonérer de l’application de certaines exigences de l’ISO 9001 ?

3 - Quelles opportunités d’application ?

  • 3.1 - Renforcer la crédibilité du système de management de la qualité
  • 3.2 - Élargir le domaine d’application du système de management de la qualité

4 - Quels risques d’application ?

  • 4.1 - Confondre le domaine d’application de l’ISO 9001 et le domaine d’application du SMQ

5 - Notre conseil

  • 5.1 - Intégrez dans le système de management de la qualité les dimensions essentielles de performance
  • 5.2 - Associez les acteurs de l’entreprise concernés par le domaine d’application du système de management de la qualité selon l’incidence de leur travail

6 - Erreurs à éviter

  • 6.1 - N’omettez pas d’impliquer la direction dans ces réflexions

7 - Abréviations et acronymes

Sommaire

Présentation

Auteur(s)

  • Cécile MALATERRE : Consultante en management de la qualité

  • Jean-Luc BERSON : Consultant et formateur en management des systèmes, auditeur QMS certifié IRCA

  • Olec KOVALEVSKY : Consultant-formateur, gérant de la société AVANTAGE QUALITÉ depuis 1997 - Conseil et formation en organisation, approche processus et qualité dans des entreprises des secteurs privé et public, spécialiste des TPE – PME - Accompagnement à la certification ISO 9001, MASE, ISO 14001 - Audit de systèmes qualité ISO 9001 - Auditeur qualifié ICA/AFNOR

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INTRODUCTION

L’objet de cette fiche est de présenter et commenter les exigences concernant le domaine d’application des systèmes de management de la qualité établis en référence à la norme ISO 9001. Elle abordera également la question portant sur la possibilité d’exclusion d’exigences.

Le lecteur concerné par l’ISO 9001 version 2015, responsable de système de management de la qualité ou animateur de la qualité dans son entreprise, trouvera ici des réponses qu’il peut se poser :

  • Quelle latitude dans la définition du domaine d’application du système de management de la qualité ?

  • Dans quels cas des exclusions d’exigences sont-elles possibles ?

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic1359

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3. Quelles opportunités d’application ?

3.1 Renforcer la crédibilité du système de management de la qualité

En étant plus exigeant sur la définition du système de management de la qualité, de son domaine d’application et des possibilités d’exclusions d’exigences, le référentiel ISO 9001:2015 oblige les entreprises à davantage de réflexion et de rigueur dans leur choix.

Les facteurs à prendre en considération sont clairement définis, s’agissant par exemple des produits et services que l’entreprise souhaite mettre en valeur, de son contexte externe et interne, ainsi que des attentes des parties intéressées.

Le résultat devrait être la mise en place de démarches qualité plus proches de la réalité des entreprises et davantage centrées sur les résultats essentiels de l’entreprise du point de vue des clients et d’autres parties intéressées pertinentes.

L’effet recherché par les rédacteurs du référentiel est probablement d’inciter les entreprises à définir des systèmes de management de la qualité crédibles et cohérents.

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3.2 Élargir le domaine d’application du système de management de la qualité

Comme évoqué dans la partie « Comment l’entreprise peut-elle définir le domaine d’application de son système de management de la qualité ? », la définition du domaine d’application du système de management de la qualité est un exercice important et délicat pour toute entreprise mettant en place une démarche qualité.

Au-delà des deux dimensions incontournables et exigibles que sont la dimension « client » (satisfaction, réclamations, fidélisation…) et la dimension « produits-services » (conformité, fiabilité…), le système de management de la qualité et ses pratiques peuvent aider à piloter d’autres dimensions de performance de l’entreprise, comme la performance économique ou la performance sociale et humaine.

En élargissant le domaine d’application de son système de management de la qualité, l’entreprise fait le choix d’imbriquer et d’utiliser pleinement son système pour le pilotage de son fonctionnement et de ses performances.

Cette approche est...

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    1 Normes de référence

    • ISO 9000:2015 – Systèmes de management de la qualité – Principes essentiels et vocabulaire

    • ISO 9001:2015 – Systèmes de management de la qualité – Exigences

    • ISO/TS 9002:2016 – Systèmes de management de la qualité – Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001:2015

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