Les boues d'épuration se présentent sous forme d'un "soupe épaisse" à qui ont fait subir un grand nombre de traitements, pour essentiellement réduire sa teneur en eau. Après un rappel des enjeux relatifs aux boues d'épuration, sont détaillées les techniques de traitement, ou de valorisation, de ces sous-produits : stabilisation des boues , procédé de réduction des boues , déshydratation des boues, oxydation par voie humide, compostage, épandage agricole.
Les boues issues des eaux municipales ou industrielles sont soumises à des contraintes d'évacuation ou de recyclage obligeant à mettre en place des traitements de réduction de volume ou de nuisances olfactives et microbiologiques. Les boues sont d'abord caractérisées selon leur origine ou leurs propriétés physico-chimiques. Sont ensuite évoquées les étapes d'épaississement et de déshydratation permettant de retirer l'eau libre, les étapes de séchage pour retrait de l'eau liée, ainsi que les techniques de stabilisation chimique et biologique réduisant les nuisances, voire la masse de boue finale.
Après avoir fait l'objet de traitements visant à réduire leur volume et leur potentiel de nuisance, les boues d'épuration urbaines ou industrielles doivent, en tant que déchets, être éliminées dans une logique de recyclage de matière et d'énergie. Sont donc examinées les différentes voies de dévolution que sont la dévolution agricole, le recyclage dans un procédé industriel, les techniques de destruction thermique et la mise en centre d'enfouissement technique.
L’exploitation de votre installation nécessite le déversement d’eaux usées dans le réseau d’assainissement collectif.
Vous vous interrogez sur l’obligation de demander une autorisation préalable à l’administration pour pouvoir effectuer cette opération, ainsi que sur le contenu de cette demande et sur les modalités de son instruction ?
Le principe est que tout rejet, autre que domestique, dans le réseau d’assainissement collectif doit être préalablement autorisé par le maire ou par le président de l'établissement public de coopération intercommunale compétent en matière d’assainissement.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
L’Union européenne a mis en place, à travers la directive 2008/1/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2008 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution (dite « Directive IPPC »), une politique de réduction des émissions issues de certaines installations industrielles.
Ces dispositions ont été transposées en droit français, avec notamment la mise en place du bilan décennal de fonctionnement, et concernent uniquement certaines activités à partir d’un certain seuil.
Comment identifier les installations IPPC ?
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Les odeurs constituent le deuxième motif de plainte des riverains, après le bruit. Elles sont considérées par le législateur comme faisant partie des pollutions atmosphériques depuis 1961, avec la loi du 2 août 1961 relative à la lutte contre les pollutions atmosphériques et les odeurs. L’article 1er de cette loi énonçait alors que « les établissements industriels, commerciaux, artisanaux ou agricoles devront être construits, exploités ou utilisés de manière notamment à éviter les pollutions de l’atmosphère et les odeurs qui incommodent la population ».
La loi du 30 décembre 1996 sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie a abrogé les dispositions de la loi du 2 août 1961, mais son article 2 a maintenu les odeurs dans la définition de la pollution atmosphérique : « constitue une pollution atmosphérique l’introduction par l’homme directement ou indirectement dans l’atmosphère ou les espaces clos de substances de nature à (…) provoquer des nuisances olfactives excessives ». Cette définition figure aujourd’hui à l’article L. 220-2 du Code de l’environnement.
La lutte contre les odeurs fait intervenir plusieurs acteurs et génère des obligations variables selon que votre installation est non classée ou classée.
Quel que soit le régime de votre installation, des organismes de surveillance et/ou d’étude et de réflexion interviennent dans la lutte contre les odeurs.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
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