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# Mise sur le marché

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Articles de références et fiches pratiques à propos de : Mise sur le marché

Les tarifs d’acheminement sur les réseaux de gaz [...]
Réf : BE7012

Cet article a pour objet de montrer que les réseaux de transport-distribution de gaz naturel sont au cœur du fonctionnement des marchés de l’énergie en Europe comme aux États-Unis. Ce sont des infrastructures dites essentielles, dont l’accès doit être ouvert à tous les [...]

10 déc. 2024

Marchés de travaux
Réf : C68

La législation française a renforcé le contrôle des règles de construction par une ordonnance du 29 juillet 2022, entrée en application le 1 er janvier 2024. Cette réforme a accentué le rôle des contrôleurs techniques en amont de l’opération de construction. Le cadre dans [...]

10 sept. 2024

Produits frontières
Réf : J4000

La classification des produits frontières, positionnés entre plusieurs cadres réglementaires - cosmétiques, dispositifs médicaux, compléments alimentaires, biocides -, représente un défi majeur. Elle influence la formulation, la production, les revendications marketing et [...]

10 juin 2025

Dans l'actualité

Actualité à propos de : Mise sur le marché

Article d'actualité IBIS : la batterie réinventée (2/2)
11 Août 2026
IBIS : la batterie réinventée (2/2)

Lancé fin 2018, le projet IBIS (Intelligent Battery Integrated System) vise au développement d’une nouvelle approche en matière de conversion d’énergie à destination...

Article d'actualité La France, future destination des taxis autonomes ?
11 Août 2026
La France, future destination des taxis autonomes ?

En plein essor aux États-Unis et en Chine, les taxis autonomes tardent à prendre la route menant vers l’Europe. Une première étape vient, néanmoins, d’être franchie...

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