, futurs contributeurs ou chefs de projet de R&D collaborative. Il peut intéresser... sont détaillées : comment identifier un projet de R&D, évaluer sa maturité, engager des ressources humaines... approfondissements sur des sujets plus particuliers à la R&D collaborative. Manager un projet de R&D... de concepts ; de mutualiser des frais de R&D. Il permet aussi d’avoir des objectifs scientifiques...
Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !
La R&D de l'industrie métallurgique en France est quasi exclusivement de la recherche... . Les principales missions des centres et équipes de R&D industriels sont : la R&D dans les procédés... principalement de la recherche de base finalisée , représente près de 6 % des dépenses de R&D... de R&D&D pour le secteur du travail des métaux. Elle est réalisée essentiellement dans les laboratoires...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
, la Commission européenne a élaboré un nouveau dispositif réglementaire appelé REACH, qui met en place... des substances les plus dangereuses. L'objectif de REACH est d'améliorer la protection de la santé humaine... une nouvelle politique chimique, concrétisée par l'adoption en décembre 2006 du règlement REACH. REACH (en... . Avec REACH, l'innocuité d'une substance devra être prouvée par l'industriel, faute de quoi la production...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Vous êtes amené à diversifier vos fournisseurs pour plusieurs de vos produits chimiques. Vous vous demandez si cette diversification peut engendrer de nouvelles obligations vis-à-vis de la mise sur le marché de ces produits chimiques. Et s’il est intéressant de disposer de plusieurs fournisseurs. Une analyse de l'origine de vos produits est nécessaire.
La réglementation REACh détermine certaines obligations pour le responsable de la mise sur le marché ou de la fabrication des produits chimiques.
En diversifiant vos fournisseurs, pouvez-vous être à la fois responsable de la mise sur le marché de vos produits et utilisateur en aval ?
Quelles en seront les conséquences ?
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
Vous souhaitez reprendre la fabrication ou la mise sur le marché d’une substance dont vous aviez arrêtée la fabrication ou l’importation.
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
Source ANSES
Les États membres, ou l’ECHA à la demande de la Commission européenne, peuvent à tout instant proposer une restriction. Cette proposition sera alors évaluée au niveau européen avec à la sortie un avis qui peut soit :
La Commission européenne décidera ensuite du texte légal de la nouvelle entrée qui figurera dans l’annexe XVII du règlement REACh.
Une information avant ou dès le stade de la proposition de restriction peut vous permettre de mieux anticiper les changements nécessaires dans votre entreprise. En particulier s’il s’agit d’adapter des conditions d’utilisation, ou encore de mettre en place un plan de substitution.
De plus, cette approche proactive peut vous permettre de contribuer au cours de la procédure, avant l’adoption du texte réglementaire.
Que vous soyez un fabricant, un utilisateur industriel ou un utilisateur professionnel, vous utilisez des substances soumises au règlement REACh et susceptibles de faire l’objet de restriction, c’est-à-dire d’être listées dans l’annexe XVII du règlement.
Si vous êtes concerné par une restriction, mais considérez qu’elle n’est pas adaptée aux spécificités de votre entreprise, vous pouvez contribuer durant la procédure (qui dure 15 à 18 mois) avant l’adoption du texte légal.
Pour cela, vous avez besoin de connaître le schéma général de cette procédure, les différents points d’entrées possibles à des moments précis, ainsi que d’avoir quelques conseils pratiques pour rendre efficaces vos apports.
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
TECHNIQUES DE L'INGENIEUR
L'EXPERTISE TECHNIQUE ET SCIENTIFIQUE
DE RÉFÉRENCE
SUIVEZ-NOUS
