- Article de bases documentaires
|- 10 juin 2005
|- Réf : F1305
de cellulose régénérée, et ont été transposées au niveau français par voie d’arrêté. En l’absence de directive... d’autorisation à la DGCCRF accompagnée d’un dossier prouvant l’inertie dans le domaine d’application...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : VEILLE REGLEMENTAIRE
|- 10 janv. 2019
|- Réf : VR1812
: parution d’un arrêté portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles... du titre « technicien d’études en chaudronnerie, tuyauterie structures métalliques » et d’un autre arrêté... : parution d’un nouvel arrêté pris dans le cadre de la transposition de la directive 2008/68/CE dans le droit... . Documents remplacés, annulés ultérieurement SOCF0312097A (AR 20031222A) du 22/12/2003 Arrêté du 22...
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- Article de bases documentaires : VEILLE REGLEMENTAIRE
|- 10 nov. 2020
|- Réf : VR2009
de l’environnement soumise à autorisation Remplace DEVP1102086A (AR 20120716C) du 16/07/2012. Cet arrêté... à autorisation, tirant le retour d’expérience de l’incendie de Lubrizol, en dédiant l’arrêté ministériel du 3... des dernières semaines : tuyauteries, pipelines, canalisations : publication d’un arrêté portant approbation... et sécurité : publication d’un arrêté portant sur la protection des travailleurs contre les risque dus...
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