# Autorisation enregistrement

 : l’autorisation (A) ; l’enregistrement (E) ; la déclaration soumise à contrôle périodique (DC... ) dont l’activité est soumise à autorisation mais qui passeront dans l’avenir au régime de [...]

initialement soumises à autorisation (et plus rarement à déclaration) relèvent désormais de l’enregistrement.... soumise à enregistrement. À la différence du régime d’autorisation, l’exploitant [...]

à enregistrement ou à autorisation et pour celles soumises à autorisation, selon la date de celle-ci (avant... 2004 et des nouvelles installations soumises à enregistrement L'arrêté [...]

Guillaume Larroque, nouveau président de l’Association française du gaz naturel véhicule (AFGNV), et président de Total Marketing France, a présenté, le 2 juin...

Les crashs des deux 737 MAX de Lion Air et d'Ethiopian Airlines ont fait sérieusement battre Boeing de l'aile. Ces accidents, durant lesquels 346 personnes sont...

Autoriser un paiement par la voix ? Certaines banques le font déjà, et Google se lance à son tour. Spécialiste de l’identification vocale, le professeur Jean-François...

Suite à l’accident industriel survenu le 26 septembre à partir de 2h40 du matin sur les sites de Lubrizol et de Normandie Logistique, le Ministère de la transition...

Consultant indépendant pour le domaine des réseaux et télécoms, Daniel Battu évoque les multiples innovations qui agitent le secteur des satellites atmosphériques....

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Créée en 2010 par Fabrice Plasson sur la base d’un brevet de l’Université de Lyon, Amoéba s’attelle depuis lors au développement de biocides, mais aussi désormais...

Le président américain Donald Trump vient de révoquer certains des permis autorisant des entreprises pétrolières étrangères à travailler au Venezuela malgré...