Certificat d utilite - Glossaire | Techniques de l'Ingénieur
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Certificat d utilite

Certificat d utilite dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2011
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  • Réf : D5560

Maîtrise du SIL et gestion des certificats

atteint. L'évaluation peut être formalisée ou non sous forme de certificat. Le référentiel ferroviaire... aux automates disposant d'un certificat et utilisant les langages normalisés (CEI/IEC 1131). Dans le cadre...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 mars 2016
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  • Réf : R89

Équivalences internationales des certificats d'étalonnage

), ce qui figurait encore sur la médaille commémorative du centenaire du BIPM, en 1975. Certificat d... 'étalonnage : contenu Selon la norme ISO/CEI 17025, les principaux éléments d'un certificat d'étalonnage sont la valeur... de la méthode utilisée, est également requise. Que faire d'un certificat d'étalonnage ? Tout d'abord... , en vue d'une certification ou d'une accréditation. L'usage principal d'un certificat d'étalonnage est d...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2020
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  • Réf : TBA231

Certificats d’urbanisme et permis de construire

Certificat d’urbanisme... ’urbanisme. Parmi celles-ci se trouvent le certificat d’urbanisme informatif et/ou opérationnel, le permis de démolir, la déclaration... à un terrain donné. Le certificat d’urbanisme informatif (Cua) a pour but de faire connaître le droit... de l’urbanisme applicable au terrain où une construction est projetée. Le certificat opérationnel (Cub...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 mai 2017
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  • Réf : 1503

Le certificat de projet

Les pouvoirs publics ont lancé en 2014 une expérimentation destinée à assurer aux porteurs de projets une visibilité améliorée sur les règles applicables à l’installation envisagée, en fonction de son implantation et de ses caractéristiques. L’ordonnance n° 2017-80 du 26 janvier 2017 relative à l’autorisation environnementale a généralisé le dispositif à compter du 1er mars 2017.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 nov. 2020
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  • Réf : 1622

Obtenir un brevet en France : la demande de brevet

Après avoir vérifié la brevetabilité de votre invention et vous être assuré de sa confidentialité, vous avez décidé de procéder à une demande de brevet auprès de l’INPI. Le soin apporté à cette demande est essentiel car c’est elle qui fixe le cadre de la protection revendiquée et partant, l’analyse de sa validité.

En effet, si certains éléments peuvent être modifiés au cours de la procédure d’examen, d’autres sont immuables et, mal rédigés, peuvent entrainer la réduction voire la perte de la protection envisagée.

Cette fiche vous guidera dans l’établissement de votre demande de brevet auprès de l’INPI.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 déc. 2017
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  • Réf : 1646

Le vivant : comment protéger les inventions sur les plantes et les animaux ?

La rigueur dans l’appréciation de la brevetabilité du vivant s’explique par les considérations éthiques soulevées. Si la brevetabilité des inventions sur le corps humain et ses dérivés fait l’objet d’une appréciation stricte (cf. Le vivant : méthodes de traitement, corps humain… que peut-on breveter ?), les inventions portant sur les plantes et les animaux doivent, elles aussi, faire l’objet d’une approche spécifique.

Cette fiche présente les particularités propres à la brevetabilité des inventions portant sur :

  • les animaux ;
  • les plantes et variétés végétales ;
  • les procédés d’obtention biologiques.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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