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Condition de brevetabilite

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Condition de brevetabilite dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires : RECHERCHE ET INNOVATION
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  • 10 sept. 2013
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  • Réf : IN164

Spectroscopie de diffusion Raman en conditions extrêmes

Cet article, dédié à la spectroscopie de diffusion Raman appliquée aux conditions extrêmes... évolutions technologiques. Sont abordées également les difficultés rencontrées liées aux conditions extrêmes... . Résumé Cet article, dédié à la spectroscopie de diffusion Raman appliquée aux conditions extrêmes... rencontrées liées aux conditions extrêmes. Il montre ensuite des exemples d'applications aux milieux hostiles...

Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2007
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  • Réf : M4126

Diffraction dans les métaux et alliages : conditions de diffraction

en particulier des conditions de réflexions discrètes dites de Bragg et de Laue, qui dépendent des cristaux étudiés... . Les diagrammes de diffraction qui sont la conséquence de ces conditions permettent de déterminer... en particulier des conditions de réflexions discrètes dites de Bragg et de Laue, qui dépendent des cristaux étudiés... . Les diagrammes de diffraction qui sont la conséquence de ces conditions permettent de déterminer...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2015
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  • Réf : SE2046

Ingénierie de la sécurité incendie – Conditions et exemples d'applications

d'un complexe cinématographique et s'intéresse tout particulièrement aux conditions d... (courbe ISO 834). L'arrêté du 22 mars 2004 a pour objet de fixer les méthodes et les conditions d... et le débit calorifique des matières combustibles prises en compte, ainsi que les conditions de ventilation... , dont la performance de résistance au feu est établie à partir de l'examen de scénarios d'incendie dans les conditions...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 sept. 2012
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  • Réf : 0631

Peut-on tout breveter ?

Vous êtes l’auteur de produits ou de services innovants ou vous êtes responsable d’une entreprise ou d’un service dont sont issus des produits ou des services innovants, notamment dans l’économie de l’immatériel.

Vous voulez savoir :

  • Si vos innovations sont susceptibles d’être protégées par des dépôts de brevets en France et en Europe ?
  • Si des brevets d’invention détenus par des tiers sont susceptibles d’exister dans votre domaine d’activité en France et en Europe ?

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 déc. 2017
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  • Réf : 1645

Le vivant : méthodes de traitement, corps humain… que peut-on breveter ?

En pratique, les inventions portant sur le vivant ne sont pas de facto exclues de la brevetabilité. Pour autant, les statistiques de l’Office européen des brevets (OEB) montrent que moins de 30 % des demandes de brevet européen déposées dans le domaine des biotechnologies aboutissent à la délivrance effective d’un brevet.

Ce taux, particulièrement faible, s’explique par la volonté de maintenir un équilibre entre le droit au brevet et les considérations éthiques soulevées par ce type d’invention.

Cette fiche présente les particularités propres à la brevetabilité du vivant et plus particulièrement des inventions portant sur :

  • les traitements appliqués au corps humain ;
  • l’être humain et ses dérivés.

La brevetabilité des inventions portant sur les plantes et les animaux fait l’objet d’une fiche spécifique (cfLe vivant : comment protéger les inventions sur les plantes et les animaux ?).

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 déc. 2017
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  • Réf : 1646

Le vivant : comment protéger les inventions sur les plantes et les animaux ?

La rigueur dans l’appréciation de la brevetabilité du vivant s’explique par les considérations éthiques soulevées. Si la brevetabilité des inventions sur le corps humain et ses dérivés fait l’objet d’une appréciation stricte (cf. Le vivant : méthodes de traitement, corps humain… que peut-on breveter ?), les inventions portant sur les plantes et les animaux doivent, elles aussi, faire l’objet d’une approche spécifique.

Cette fiche présente les particularités propres à la brevetabilité des inventions portant sur :

  • les animaux ;
  • les plantes et variétés végétales ;
  • les procédés d’obtention biologiques.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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