#

Documentation applicable

Documentation applicable dans l'actualité

Toute l'actualité


Documentation applicable dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 janv. 2004
  • |
  • Réf : AG4850

Documentation de la fonction maintenance

La documentation est une partie incontournable de la fonction maintenance et de son efficacité... . Cet article analyse la documentation à mettre en place et la structuration de la base documentaire. Il liste... en place. Il est reconnu par tous les acteurs de la fonction maintenance que la documentation joue... par documentation. En effet, la documentation devra être adaptée au besoin tel que les personnels concernés...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 août 2001
  • |
  • Réf : D45

Documentation et symboles graphiques en électricité

«  Structures de l’information. Documentation et symboles graphiques  ». Ce titre reflète, à partir des années...  : CEI 60417, contenant plus de 700 symboles ; structure de la documentation, gestion des documents... et des données : gestion et structure du matériel et de la documentation afférente ; normes de base : CEI... de symboles graphiques utilisables dans la documentation technique de produits , à savoir : ISO 81714‐1 (1999...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 sept. 2018
  • |
  • Réf : TBA2999

Sécurité incendie des ERP – Références glossaire et documentations

incendie (habitation ou ERP) applicable aux établissements accueillant des personnes âgées...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 03 oct. 2017
  • |
  • Réf : 0393

Pratiquer les règles de maîtrise des documents

Vous souhaitez construire un système documentaire maîtrisé.

La norme ISO 9001 / 2015 consacre quelques exigences à ce sujet à travers le chapitre 7.5 « Informations documentées ».

Il existe de nombreux documents, dans les différents services de votre entreprise, nécessaires au bon fonctionnement de vos activités. Ainsi, afin de rendre la lecture et l’utilisation de votre système documentaire aisé à l’ensemble du personnel, il est primordial, dans un premier temps, de catégoriser votre documentation.

Cet état des lieux va vous permettre de retenir les règles de gestion documentaire appropriées à votre entreprise pour consolider, dans un second temps, la structuration de votre gestion documentaire.

La construction d’un système documentaire va vous permettre de maîtriser non seulement la documentation créée et maintenue en interne, mais également les documents d’origine externe.

Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 01 avr. 2015
  • |
  • Réf : 1432

Obligations et gestion traçabilité documentaire

Les laboratoires désirant mettre en œuvre un système de management de la qualité doivent élaborer une documentation qualité permettant de formaliser leur organisation, décrire leur activité d’étalonnage et d’essai, démontrer leurs compétences et assurer la traçabilité des résultats de l’instrument jusqu’au certificat.

Cette documentation qualité doit suivre des règles permettant d’assurer une cohérence documentaire tout en respectant les exigences de la norme ISO/CEI 17025 et de l’accréditation.

Les objectifs de cette fiche sont, d’une part de présenter les pratiques en matière de documentation qualité que les laboratoires doivent mettre en œuvre pour respecter les exigences de la norme ISO/CEI 17025 et les règles de l’accréditation, d’autre part de donner des conseils pour assurer une gestion efficace de cette documentation.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 10 juil. 2017
  • |
  • Réf : 1636

Quel est le régime fiscal applicable au brevet ?

Cette fiche permettra d’appréhender le régime fiscal des brevets, notamment certains aspects du régime de faveur applicable sous conditions aux opérations portant sur les cessions ainsi que sur les concessions et sous-concessions de licence d’exploitation de brevets.

Le régime applicable aux dépenses de recherche et de développement liées aux inventions brevetées sera également évoqué afin de vous permettre d’avoir une vue d’ensemble sur les dispositifs offerts en France.

Il convient de noter que le régime fiscal du brevet est étroitement lié aux traitements comptables du brevet et des opérations réalisées, lesquels seront également évoqués.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !