#

Droit du travail

Droit du travail dans l'actualité

Toute l'actualité


Droit du travail dans les conférences en ligne


Droit du travail dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 avr. 2015
  • |
  • Réf : AG1435

Statuts juridique, social et fiscal du salarié mobile

Dans un contexte de mondialisation économique, financière et multiculturelle, les entreprises doivent mettre en place des stratégies qui impliquent la présence de salariés à l'étranger. L'auteur explicite certains des préalables à une expatriation réussie : analyse du risque, calcul du coût, préparation au départ et au retour. Les trois parties sont consacrées au contrat de travail international,...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 oct. 2016
  • |
  • Réf : AG780

Drones et droit

l’inspection des ouvrages d’art comme exemple d’un travail humain pénible et potentiellement dangereux... militaires par rapport au droit international de la guerre. Premièrement, il convient de circonscrire... malheureusement être utilisé pour commettre des actions contraires au droit de la guerre. Troisièmement... à la force prévu par le droit international humanitaire, c’est-à-dire : nécessité, distinction entre civils...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 nov. 2006
  • |
  • Réf : TR850

Traçabilité des échanges électroniques et droit

, commercial, travail, ...) et en droit public (administratif, comptabilité publique, marchés publics... à titre d’éléments de preuve dans certains domaines. On pense notamment au droit du travail... De nos jours, les internautes ne peuvent s’affranchir du respect des règles de droit. Les risques... , en droit, un acte ou un fait doit pouvoir être imputé – en principe – à une personne déterminée. Le droit...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 16 avr. 2014
  • |
  • Réf : 0079

Comprendre la différence entre la réglementation ICPE et la réglementation sécurité et santé au travail

Votre installation est soumise à la réglementation des ICPE, qui a pour principal objet la protection de l’environnement.

Vous vous interrogez sur les liens entre cette réglementation et la réglementation « sécurité et santé au travail ».

  • Ces deux réglementations s’adressent-elles aux mêmes personnes ?
  • Quelles sont les obligations de chacune ?
  • Les deux réglementations sont-elles indépendantes l’une de l’autre ?

La réglementation des ICPE s’impose à l’exploitant, tandis que la réglementation « santé et sécurité au travail » s’impose à l’employeur. Elles répondent chacune à des enjeux différents, qui peuvent néanmoins se recouper.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 30 août 2012
  • |
  • Réf : 0742

Mettre en place une surveillance médicale des salariés adaptés aux risques et aux situations de travail

Vous avez identifié que votre personnel était exposé à certains risques. Devez-vous mettre en place une surveillance médicale particulière ? Comment l’adapter à leurs situations de travail ? Cette fiche vous permettra d’aborder les thèmes suivants :

  • Vos salariés doivent-ils systématiquement bénéficier d’une surveillance médicale renforcée en raison d’une exposition à un risque ?
  • Comment permettre à votre médecin du travail de mettre en place une surveillance médicale adaptée ?
  • Salariés de l’entreprise ou intérimaires : qui assure cette surveillance médicale relative à une exposition à des risques particuliers ?
  • Exposition au sein de votre entreprise ou dans le cadre de travaux réalisés dans une autre entreprise : qui est responsable de la mise en place de cette surveillance médicale ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 31 oct. 2014
  • |
  • Réf : 1371

Utiliser un espace de travail collaboratif : spécificités et usages

Une plate-forme collaborative est composée d’outils web 2.0 d’entreprise permettant la coédition, le partage de liens ou d’informations, la possibilité de commenter ou de recommander, etc. Cette plate-forme est fondée autant sur le contenu (aussi dénommé données ou data), que sur l’individu et son activité. On parle également de Digital Workplace.

Cette fiche est une synthèse des particularités d’usages d’une plate-forme collaborative.

Gestion et pilotage du projet : les fiches pour évaluer, planifier, communiquer, capitaliser


INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !