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Droits numeriques

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Droits numeriques dans les conférences en ligne


Droits numeriques dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2022
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  • Réf : AG114

Droit de la robotique

en tant que tel par le droit, mais à travers des concepts tels que celui de "machine", ou celui plus connu... encore de "chose". L’étude du droit de la robotique est donc l’étude d’un droit dispersé, mais à l’efficacité avérée... , les propositions de modification du droit sont nombreuses, au risque d’oublier la capacité du droit en vigueur... , n’est pas saisi en tant que tel par le droit, mais à travers des concepts tels que celui de machine...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2006
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  • Réf : TE5890

Digital Media Asset Management : gérer et protéger les droits

et le contenant. Parmi elles, la fonction appelée Digital Rights Management (DRM), ou gestion numérique des droits... ’utilisation ( rights ). La fonction de Digital Rights Management (DRM) , ou gestion numérique des droits... . Les trois mondes mis en relation par la gestion numérique des droits Le « monde des titulaires de droits... aux trois fonctions principales d’un système de DRM (§  4 ) : la gestion numérique des droits en amont...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2006
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  • Réf : TR850

Traçabilité des échanges électroniques et droit

De nos jours, les internautes ne peuvent s’affranchir du respect des règles de droit. Les risques... des personnes constitue la condition sine qua none de la sécurité des échanges sur les réseaux numériques... , en droit, un acte ou un fait doit pouvoir être imputé – en principe – à une personne déterminée. Le droit...  » des personnes physiques qui publient des contenus sur le web, etc.) [1] * . Rappelons ici que le droit...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 20 nov. 2012
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  • Réf : 1063

Utiliser les réseaux sociaux en toute légalité : le droit d’auteur

Vous utilisez les informations trouvées sur Internet pour informer vos collègues et vos clients. Les outils du web 2.0, gratuits ou non, donnent des possibilités de diffusion fabuleuses. Est-ce légal ? Quels sont les risques juridiques ?

Twitter des informations, les liker sur un mur Facebook, ou bien utiliser les ressources de Wikipédia, des images présentes sur Flickr ou Picasa, des outils de curation tels que Scoop.it ou Paper.li pour les propulser sur les réseaux sociaux de votre entreprise ou ouverts au monde entier… ces nouvelles manières d’aborder l’information et de la diffuser peuvent très vite heurter les règles classiques du droit d’auteur.

Scoop.it et Pinterest, deux outils du web social, seront ici utilisés pour dresser le tableau des risques juridiques et proposer une série de recommandations.

Toutes les clefs pour maîtriser la veille technologique

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 23 sept. 2021
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  • Réf : 1437

Évaluation des incertitudes de mesure par la méthode dite de « simulation numérique »

Les résultats de mesure ne sont pas parfaits. Chaque mesure est entachée d’une erreur qu’il convient de savoir estimer. En effet, de nombreuses décisions sont directement fondées sur des résultats de mesure. Il est donc important de pouvoir maîtriser le doute que l’on a sur la valeur du mesurande caractérisé. L’incertitude que l’on associe alors à un résultat de mesure permet de fournir une indication quantitative sur la qualité de ce résultat. Cette information est essentielle pour estimer la fiabilité d’un résultat de mesure.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 09 juil. 2017
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  • Réf : 1614

Déposer une innovation : où, comment et pourquoi ?

Dépôt légal, volontaire, probatoire, obligatoire, auprès d’un organisme public, d’une société d’auteur, d’un huissier, sous enveloppe Soleau, par lettre recommandée AR…, cette fiche vous aide :

  • à vous repérer entre les différents dépôts, leurs avantages, contraintes et limites ;
  • à trouver le dépôt approprié pour optimiser la protection de vos innovations en fonction de leur nature, de leur stade de développement et de vos moyens.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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