Glossaire

# ECHA

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Articles de références et fiches pratiques à propos de : ECHA

Mise sur le marché d’une substance chimique, notifier [...]
Réf : FIC0149

telle quelle ou dans un mélange. Vous devez notifier la classification de la substance auprès de l’ECHA. Quelles démarches... central de gestion des données de l'ECHA. Il permet aux industriels de soumettre des éléments... [...]

10 juil. 2011

Que faire quand une substance possède une [...]
Réf : FIC0161

peut être trouvée sur le site de l’ ECHA à partir notamment des informations suivantes : ses principaux numéros d... , suivez pas à pas les indications détaillées en Guide du site de l’ECHA (Outil ). Attention... . Vérifiez [...]

10 mai 2025

Comment préparer et soumettre une inquiry (type 3) [...]
Réf : FIC1675

égales ou supérieures à une tonne par an doivent procéder à une inquiry auprès de l’ECHA (article 26... du règlement REACH). Tant que l’ECHA n’a pas statué sur cette inquiry, le potentiel déclarant... ’enregistrement, vous devez demander à [...]

10 oct. 2023

Dans l'actualité

Actualité à propos de : ECHA

Article d'actualité PFAS : le point sur les discussions en cours
15 Avril 2024
PFAS : le point sur les discussions en cours

Une proposition de loi vise à interdire les PFAS pour certains usages en France et un règlement souhaite mieux encadrer leur utilisation dans les emballages...

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