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ECHA

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ECHA dans les livres blancs


ECHA dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2019
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  • Réf : AM1000

REACH : conséquences pour les plastiques et caoutchoucs

) et de le soumettre à l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA pour European Chemicals Agency... L’ enregistrement   ECHA - Guide Enregistrement . s’applique à la fabrication, à l’importation, à la mise... dont on ne sait pas l’avenir du produit issu de ce développement  ECHA - Guidance on Scientific Research and...  substances En tant qu’acteur principal de cette étape, l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) doit effectuer...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2012
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  • Réf : P2000

Rôle de la physico-chimie analytique pour l'application du règlement REACH

sur le marché soit au préalable enregistré, évalué et atuorisé par l'ECHA (Agence européenne des produits... , et son fonctionnement a été parfaitement décrit  ECHA E-NEWS - * . Pour une meilleure appréciation du rôle... 'enregistrement adressé à l'ECHA. Cela concerne toutes les substances produites à plus de 1 t/an et un calendrier d... 'établissement du dossier. Évaluation des dossiers enregistrés L'examen de l'ECHA porte sur la conformité du dossier...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : VEILLE REGLEMENTAIRE
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  • 10 déc. 2018
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  • Réf : VR1811

Veille législative et réglementaire décembre 2018

règles entreront en vigueur le 1 er  janvier 2020. L’ECHA (Agence européenne des produits chimiques...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2011
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  • Réf : 0149

Mise sur le marché d’une substance chimique, notifier la classification à l’Agence européenne des produits chimique (ECHA)

Vous mettez sur le marché une substance chimique, suite à sa fabrication ou son importation telle quelle ou dans un mélange. Vous devez notifier la classification de la substance auprès de l’ECHA.

  • Quelles démarches administratives réaliser en premier lieu ?
  • Quelles sont les informations minimales à obtenir avant de notifier ?
  • Comment réaliser la notification ?
  • Quels sont les éléments à conserver attestant de la conformité réglementaire ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 juil. 2011
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  • Réf : 0167

Je fabrique, importe, distribue ou utilise une substance inscrite à la recommandation : quelles conséquences sur le marché ?

Source ANSES

Le règlement REACh a créé le principe de l’autorisation comme nouvel outil communautaire de gestion des risques dédié aux SVHC. Cet outil agit sur le marché et sur l’utilisation des substances. Les substances de la liste candidate peuvent être recommandées pour l’inscription à l’annexe XIV et donc soumises à autorisation.

Vous fabriquez, importez, distribuez ou utilisez une substance inscrite à la recommandation pour l’annexe XIV. Quelles sont les conséquences pour le marché ?

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 14 nov. 2019
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  • Réf : 1675

Comment préparer et soumettre une inquiry selon le règlement REACH ?

Les entreprises qui fabriquent ou importent pour la première fois une substance en quantités égales ou supérieures à une tonne par an doivent procéder à une inquiry auprès de l’ECHA (article 26 du règlement REACH). Tant que l’ECHA n’a pas statué sur cette inquiry, le potentiel déclarant ne peut pas rejoindre la soumission conjointe et soumettre un dossier d’enregistrement pour produire et mettre sur le marché européen sa substance.

Il est donc essentiel d’identifier les données nécessaires à fournir ainsi que le niveau de détail des données qui est requis. Cette fiche a pour objectif de vous guider dans cette démarche.

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