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Échéances

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Échéances dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2013
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  • Réf : AG1324

Gestion du risque de change

 % et emprunté [48756,70/1,2520 ] soit 38943,05 EUR au taux de 3,60 % représentant 39644,03 EUR à l'échéance (en... . [48 709,21 USD/1,258] soit 38 719,56 EUR au taux de 3,50 % représentant à l'échéance 39 397,15 EUR (en... à la liquidation du contrat à l'échéance. En cas de retard de la livraison des marchandises ou du paiement... un montant équivalent en euro, soit 500 000/1,252 = 39 9361,02 e au taux de 3,50 %. À l'échéance,...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2013
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  • Réf : S8055

Ordonnancement temps réel

. Dans un système temps réel, les tâches sont soumises à des échéances : elles sont représentées par une flèche... pointant vers le bas sur le diagramme de Gantt. En supposant que l’échéance des tâches τ 1 et τ 2... , alors la première instance de la tâche τ 2 viole son échéance, car son échéance (instant 7) arrive... , ce seraient les deux premières instances de τ 1 qui ne respecteraient pas leur échéance. Développement des applications...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2013
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  • Réf : S8057

Ordonnancement temps réel

temps réel dur, l’ordonnancement des tâches doit conduire au respect de leurs échéances... des échéances est vérifié. La construction d’un ordonnancement hors-ligne est un problème fortement combinatoire... sa première échéance car τ 1 s’exécutera deux fois complètement avant que τ 2 ne se termine (à la date 3,1... multiprocesseur de tâches périodiques indépendantes à échéance sur requête  CARPENTER (J.), FUNK (S.), HOLMAN (P...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 19 juil. 2011
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  • Réf : 0148

Mise sur le marché de substances stockées : anticiper ses obligations au sens de la réglementation REACh

Les réglementations relatives aux produits chimiques déterminent les obligations suivant leur utilisation, notamment la fabrication et l’importation. Vous êtes un fabricant ou un fournisseur, vous disposez d’un stock de substance.

  • Avez-vous des obligations vis-à-vis du stock ?
  • Pouvez-vous le mettre sur le marché ?
  • Devez-vous éventuellement enregistrer cette substance ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2011
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  • Réf : 0150

Jusqu’à quand mettre sur le marché ou fabriquer une substance non enregistrée avant son échéance d’enregistrement ?

Dans le cadre de la réglemention REACh, vous n’avez pas enregistré une substance, bien que mise sur le marché ou fabriquée, et vous ne bénéficiez plus des échéances réglementaires. Vous vous demandez jusqu’à quand vous pouvez encore la mettre sur le marché ou la fabriquer.

Echéances réglementaires des substances préenregistrées

Les échéances pour les substances préenregistrées sont :

  • le 30 novembre 2010 pour les substances fabriquées ou importées à plus de 1 000 tonnes par an ou classées CMR catégorie 1 ou 2  fabriquées ou importées à plus d’une tonne par an ou les très toxiques pour les organismes aquatiques et pouvant entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique (R50/53) à plus de 100 tonnes par an ;
  • le 30 mai 2013 entre 100 et 1 000 tonnes par an ;
  • le 30 mai 2018 entre 1 et 100 tonnes par an.

L’article 6 de REACh précise que les substances telles quelles ou contenues dans des mélanges ou des articles ne peuvent être fabriquées dans la Communauté européenne ou mises sur le marché si elles n'ont pas été enregistrées. Vous n’avez pas respecté cette obligation et votre échéance d’enregistrement.

Quels sont les points à regarder avant d’arrêter la fabrication ou la mise sur le marché de votre substance ?

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 19 juil. 2011
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  • Réf : 0151

Jusqu’à quand utiliser une substance qui n’a pas été enregistrée avant son échéance d’enregistrement ?

Dans le cadre de la réglemention REACh, vous utilisez une substance qui n’a pas été enregistrée avant la fin de l’échéance réglementaire. Vous vous demandez jusqu’à quand vous pouvez encore l’utiliser.

L’article 6 de REACh précise que les substances telles quelles ou contenues dans des mélanges ou des articles ne peuvent être fabriquées dans la Communauté européenne ou mises sur le marché si elles n'ont pas été enregistrées. Votre fournisseur n’a pas respecté cette obligation avant la fin de son échéance d’enregistrement.

  • Avez-vous toujours le droit d’utiliser cette substance ?
  • Quelles sont vos alternatives pour continuer à l’utiliser ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…


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