française « Maintenance » de l'AFNOR ainsi que ceux du Comité européen de normalisation. Le lecteur pourra... des organismes de normalisation aux niveaux international, européen et national qui développent des normes... que ce domaine donne lieu à une activité relativement importante aussi bien au niveau national, qu'européen... de normalisation reconnus aux niveaux national (exemples : AFNOR, DIN, BSI, AENOR, UNI, etc.), européen (CEN...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
La mission du Comité européen de normalisation (CEN) est d’œuvrer en faveur de l’économie... européenne dans les échanges commerciaux internationaux, du bien-être des citoyens européens... ou indirectement apparentés aux normes et à leur utilisation. La directive européenne 98/34/CE * prévoyant... dans son annexe I , trois organismes européens de normalisation. Le Comité Européen de Normalisation constitue...
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européenne. Afin de mieux comprendre la complexité des interactions entes les différentes parties impliquées... et des réseaux fragmentés, l’intégration progressive des réseaux ferroviaires sur le continent européen... de l’Europe, aboutissant à la création de l’Union européenne, a progressivement accéléré ce processus... européenne, il est utile d’en retracer l’histoire et de connaître les facteurs qui ont influencé...
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Vous mettez sur le marché communautaire une substance ou un mélange de substances. Votre client est un industriel, un professionnel ou le grand public. Vous cherchez à savoir quelles sont vos obligations réglementaires européennes au regard des textes traitant de la sécurité des produits chimiques.
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L'Union européenne octroie des financements et des aides à un grand nombre de projets et de programmes pour soutenir la recherche et l’innovation. Chaque année, plusieurs appels d’offres sont lancés pour motiver les entreprises et les centres de recherche à s’intéresser à certains sujets ciblés. L’objectif de cette fiche est de vous aider à y répondre, et de profiter de l’aide de l’Union pour faire avancer vos projets. Vous trouverez en pratique :
Méthodes, outils, pilotage et cas d'étude
Le dépôt d’une demande de brevet européen peut être réalisé de trois manières différentes :
L’objectif de cette fiche est de préciser les différentes options de dépôt d’une demande de brevet européen.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
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