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Europeen

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Europeen dans les livres blancs


Europeen dans les conférences en ligne


Europeen dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2015
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  • Réf : MT9181

Normes de maintenance européennes et internationales

française « Maintenance » de l'AFNOR ainsi que ceux du Comité européen de normalisation. Le lecteur pourra... des organismes de normalisation aux niveaux international, européen et national qui développent des normes... que ce domaine donne lieu à une activité relativement importante aussi bien au niveau national, qu'européen... de normalisation reconnus aux niveaux national (exemples : AFNOR, DIN, BSI, AENOR, UNI, etc.), européen (CEN...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2001
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  • Réf : R84

Comité européen de normalisation (CEN)

La mission du Comité européen de normalisation (CEN) est d’œuvrer en faveur de l’économie... européenne dans les échanges commerciaux internationaux, du bien-être des citoyens européens... ou indirectement apparentés aux normes et à leur utilisation. La directive européenne 98/34/CE  * prévoyant... dans son annexe I , trois organismes européens de normalisation. Le Comité Européen de Normalisation constitue...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2015
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  • Réf : TRP1007

Normes européennes dans les STI coopératifs

normalisation européenne... . Pour garantir l'interopérabilité des systèmes, un ensemble de normes est développé au niveau européen... des transports représente 10 % du PIB (produit intérieur brut) de l'Union européenne (UE)  JÄÄSKELÄINEN (J... routière (SR) et de durabilité environnementale, la Commission européenne (CE) a fixé des objectifs précis...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 26 oct. 2017
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  • Réf : 0139

Les obligations réglementaires européennes selon le marché de la substance

Vous mettez sur le marché communautaire une substance ou un mélange de substances. Votre client est un industriel, un professionnel ou le grand public. Vous cherchez à savoir quelles sont vos obligations réglementaires européennes au regard des textes traitant de la sécurité des produits chimiques.

  • Quelles sont les différentes réglementations régissant la sécurité autour des produits chimiques ?
  • Quels sont leurs domaines d’application ?
  • Comment connaître vos obligations réglementaires en fonction des marchés visés ?
  • Quelles questions devez-vous vous poser ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 déc. 2011
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  • Réf : 0647

Postuler et participer à un projet européen d’innovation

L'Union européenne octroie des financements et des aides à un grand nombre de projets et de programmes pour soutenir la recherche et l’innovation. Chaque année, plusieurs appels d’offres sont lancés pour motiver les entreprises et les centres de recherche à s’intéresser à certains sujets ciblés. L’objectif de cette fiche est de vous aider à y répondre, et de profiter de l’aide de l’Union pour faire avancer vos projets. Vous trouverez en pratique :

  • Quels sont les financements proposés ?
  • Comment trouver les programmes-projets qui vous conviennent ?
  • Comment intégrer un projet européen ?
  • Quels sont les dates et les chiffres clés à garder en tête ?

Méthodes, outils, pilotage et cas d'étude

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2017
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  • Réf : 1624

Obtenir un brevet européen : les différentes options de dépôt

Le dépôt d’une demande de brevet européen peut être réalisé de trois manières différentes :

  • le dépôt peut se faire directement à l’Office européen des brevets (OEB) ;
  • il peut encore avoir lieu auprès d’un office national récepteur si le droit interne de cet État le permet (à l’INPI pour la France) ;
  • il peut enfin prendre la forme d’une demande « internationale » – déposée conformément au Patent Cooperation Treaty, PCT – qui aura la particularité d’être, dans un deuxième temps, transmise à l’OEB ; la demande de brevet en résultant est dite euro-PCT.

L’objectif de cette fiche est de préciser les différentes options de dépôt d’une demande de brevet européen.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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