- Article de bases documentaires
|- 10 janv. 1999
|- Réf : A9200
-dire ceux dont le déplacement est motorisé à l’exclusion des chariots totalement manuels et des gerbeurs à déplacement manuel... levée sont destinés au déplacement des charges, à l’exclusion de tout gerbage. Les chariots à grande...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : VEILLE REGLEMENTAIRE
|- 10 déc. 2018
|- Réf : VR1811
de la décision portant sur l’exclusion de petites quantités de substances nucléaires en dehors d’une installation... précité. La décision du 18 octobre 2007 portant sur l’exclusion de petites quantités de substances...
Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !
- Article de bases documentaires : VEILLE REGLEMENTAIRE
|- 10 déc. 2019
|- Réf : VR1911
’un décret mettant à jour la liste des exclusions pour certains matériels aéronautiques par rapport... des postes et des communications électroniques. Il met à jour la formulation de l’exclusion...
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- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 16 avr. 2014
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- Réf : 0214
La prise en compte de nouveaux risques liés à l’exploitation d’une installation classée peut conduire à la mise en place de nouveaux régimes de classement. Le régime de déclaration a été, il y a quelques années, scindé en deux : le régime simple de déclaration et le régime de déclaration avec contrôle périodique, auxquels sont associés des seuils différents.
Certaines installations classées soumises initialement au régime de la déclaration présentaient des risques vis-à-vis de l’environnement. Il est donc apparu nécessaire de créer un nouveau régime de classement afin de prévenir ces risques : le régime de déclaration avec contrôle périodique. Coexistent désormais les deux régimes : déclaration simple et déclaration avec contrôle périodique.
En quoi ces deux régimes sont-ils différents ?
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.