La réglementation offre la possibilité d’exclure certains phénomènes dangereux par l’application de règles d’exclusion... de l’exclusion de certains phénomènes. Cette circulaire propose deux types de règles pour justifier... de l’exclusion de certains phénomènes dangereux : une règle d’exclusion « générale » c’est-à-dire applicable... à tous les secteurs d’activité ; des règles d’exclusion « spécifiques » par secteurs d’activité...
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exclusion de la valeur « aberrante »). L’exclusion de valeurs ne doit cependant, en aucun cas... comme douteuses. Dans tous les cas, on évaluera l’impact de l’exclusion sur l’évaluation des paramètres recherchés... ’enseignement que ce soit l’analyste qui prenne les décisions d’exclusion. De nombreuses situations imposent de tester...
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faisant exclusivement appel à des phénomènes naturels comme le croisement ou la sélection ainsi que les produits... exclusivement obtenus par de tels procédés ; les procédés de modification de l’identité génétique des animaux... ». Cette interprétation stricte de l’exclusion est également pratiquée par l’OEB concernant les demandes de brevets... intégralement en des phénomènes naturels tels que le croisement ou la sélection. Cette exclusion s’étend...
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