III de la directive 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne une exemption... et requiert une connexion permanente entre l'appareil et la pile ou l'accumulateur. Sont ainsi exemptés... pour les véhicules mis sur le marché depuis le 1 er juillet 2003. Les exemptions sont : le plomb comme élément d... de nombreuses exemptions admises par la directive (on se référera aux annexes III et IV de la directive...
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, qui n’est pas exempt de conflictualité. Mais en regard des défis sociaux et environnementaux actuels, sa légitimité...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
et du Conseil en ce qui concerne une exemption relative au plomb dans les soudures visant à réaliser... que pour certaines applications couvertes par une exemption en vigueur, il est toujours scientifiquement et techniquement... , et que cette exemption ne diminue pas la protection de l’environnement et de la santé conférée par le règlement (CE) n...
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Le transport de marchandises dangereuses emballées dans des contenants de faible capacité permet de bénéficier d’exemptions partielles de l’ADR, notamment en ce qui concerne l’homologation des emballages.
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Vos expéditions de marchandises sont soumises à la réglementation sur le transport de marchandises dangereuses, mais vous pouvez peut-être bénéficier d’exemptions totales ou partielles d’application de la réglementation. Comment bénéficier de ces exemptions ? À quelles conditions s’appliquent-elles ?
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Le transport des marchandises dangereuses fait appel à de nombreuses notions et prescriptions, présentées dans un outil pragmatique et organisé, l’ADR.
Quelle est la démarche pour identifier les prescriptions applicables à son activité au sein de cette réglementation très complexe ?
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