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  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2000
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  • Réf : BN3820

Sûreté des réacteurs français en service

Les réacteurs de production d’électricité exploités en France à la fin des années 1990... , ratifiée par la France. L’analyse technique des dossiers justificatifs présentés par les exploitants... des réacteurs à eau français. Mais ces performances ne seront maintenues que par la poursuite... , Électricité de France et les pouvoirs publics français choisissaient de bénéficier de l’expérience...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • FICHE PRATIQUE
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  • 10 mai 2021
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  • Réf : FIC1606

La protection du design en France

 765 enveloppes Soleau ont été vendues et 19 613 dépôts e-Soleau ont été effectués en France. Au niveau européen... dans les demandes déposées. La France se place en 7 e position mondiale des pays déposant le plus de dessins... ou encore du secteur automobile. En France (comme en Union européenne), le dessin ou modèle est protégé... ( article L. 513-5 du CPI ). À noter En France, ces deux régimes de protection (droit d’auteur et droit...

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2007
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  • Réf : TR950

Le développement en France du Pôle traçabilité

dans le département de la Drôme, intervient sur le plan national français et coopère avec d’autres entités au niveau... ’activité et métiers. Domaine de la santé (exemple d’application au médicament) Le système français... pour ce système. Hors de France, la contrefaçon du médicament est un fléau majeur (selon les déclarations... du ministre français du commerce extérieur Mme Lagarde à la presse économique en 2006). Les pourcentages...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

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