particulière par type de chantier L’utilisation des explosifs dans le génie civil est diversifiée...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Les dispositifs du génie électrique jouent un rôle clé dans la transition énergétique. Leur usage... des systèmes du génie électrique dans une optique de développement durable, en considérant l’ensemble du cycle... ’élaboration typiques utilisés en génie électrique, tout en axant l’analyse sur les impacts environnementaux associés... . Il se termine par une analyse des enjeux de l’écoconception en génie électrique. On estime à environ 53...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
En génie des procédés, la modélisation consiste en un ensemble d'équations mathématiques construit... de la modélisation des opérations unitaires en génie des procédés. Sont détaillés les différents aspects du processus... des écoulements…) du modèle virtuel pour lequel le formalisme est mathématique. En génie des procédés, le terme... propose dans un premier temps un aperçu général de la modélisation des opérations unitaires en génie...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Le brevet délivré confère à son titulaire un monopole d’exploitation que les tiers peuvent avoir intérêt à faire tomber ; même lorsque les offices de propriété industrielle pratiquent un examen renforcé des conditions de brevetabilité, le titre délivré n’est jamais à l’abri d’une invalidation par l’autorité judiciaire.
L’action en nullité peut être engagée, soit comme stratégie de défense dans le cadre d’une action en contrefaçon, soit à titre principal en dehors de toute action en contrefaçon, même si l’hypothèse est plus rare en pratique.
L’annulation du brevet présente la particularité d’avoir un effet dit « absolu », c’est pourquoi elle est la voie privilégiée pour faire tomber un brevet gênant.
À ce titre, cette fiche vise à :
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
De bien des façons, le droit dont dispose le titulaire d’un brevet peut se révéler gênant pour ses concurrents. Ceux-ci ne sont pourtant pas sans recours pour gérer au mieux la situation.
Cette fiche vise à donner au lecteur une première idée de la diversité des moyens, contentieux ou consensuels, qui sont à sa disposition pour faire face à un brevet gênant. Cette fiche s’efforce également de discuter des avantages et des inconvénients associés à chacun de ces moyens, qui les rendent plus adaptés dans certaines situations et moins dans d’autres.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
Vous avez un projet d’installation d’infrastructures hydrogène utilisées pour la mobilité ou une installation industrielle ; il vous faut installer des stations de production (éventuellement), de distribution et de stockage d’hydrogène.
Cette fiche pratique vous donne les méthodes à suivre pour réaliser votre projet comme suit :
Comprendre les implications concrètes de la transition énergétique, et bâtir une stratégie d’entreprise à la hauteur de ces enjeux.
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