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Gestion et traitement des déchets

Gestion et traitement des déchets dans les livres blancs


Gestion et traitement des déchets dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2021
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  • Réf : AG6270

Droit et pratique des emballages

Cet article traite des multifacettes de l’écoconception: - protection de l’environnement avec des emballages moins volumineux (réduction à la source) et qui doivent pouvoir servir à quelque chose une fois qu’ils sont jetés (recyclage, compostage, énergie) ; - suivi volontaire de normes européennes pour être présumé conforme aux exigences environnementales et donc éviter une amende pénale ; - activité de recherche et développement ; - possibilité d’allégations environnementales de la part du service marketing (100 % recyclable, emballage "vert") ; - enjeux financiers du fait du système bonus/malus appliqué suivant la facilité de recyclage de l’emballage ou son effet perturbateur.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2021
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  • Réf : J8000

Entreprise du futur et transitions numérique, énergétique et écologique

Cet article incorpore les notions partagées par les industries manufacturières et les Industries de procédés dont les transitions numérique énergétique et écologique modifient en profondeur le mode de fonctionnement et la relation de l’homme avec le travail. Un changement est inévitable pour concevoir un nouveau mode de management et des outils plus intégrés dans les fonctions classiques de l’entreprise, plus près des clients, acceptés par la Société, répondant au concept du « Développement Durable ». La pérennité de l’entreprise en dépend.

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 nov. 2021
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  • Réf : TBA236

Gestion des déchets de chantier

La gestion des déchets de chantier est un enjeu crucial pour les professionnels du BTP, autant sur le plan environnemental, que sur la santé, et que sur la réduction des coûts du chantier. Que doit-on savoir pour une bonne gestion des déchets de chantier ?

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 22 févr. 2018
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  • Réf : 0785

Sous-traiter la gestion des déchets : les points à valider

Étant donné que la réglementation stipule que le producteur d’un déchet en est responsable jusqu’à son élimination finale, l’entreprise a le devoir de s’assurer que la filière employée est conforme aux exigences réglementaires.

Dans le cadre d’une sous-traitance de ses déchets, il est donc nécessaire tout d’abord d’identifier, par la réalisation d’un inventaire, la filière de traitement la plus adaptée pour chaque déchet. La conformité des prestataires devra être vérifiée (agréments, autorisations) ainsi que la réalisation d’une traçabilité efficace (BSD, bon d’enlèvement).

Une gestion efficace des déchets n’est donc possible que si l’entreprise a réalisé un inventaire exhaustif de ses déchets, a déterminé une filière associée à chaque type de déchets, s’est assurée de la conformité de la filière employée, mais également que la collecte et l’élimination des déchets sont réalisées selon les exigences réglementaires applicables.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 juin 2013
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  • Réf : 1216

Le BSD, comment le renseigner ?

En tant que producteur de déchets, vous en êtes responsable jusqu’à leur complète élimination.

Vous devez donc pouvoir justifier de votre conformité vis-à-vis de l’élimination de ceux-ci.

Dans le cas des déchets dangereux, le BSD est un élément primordial de traçabilité. Encore faut-il savoir le renseigner convenablement, connaître les différents éléments qui peuvent le constituer ainsi que son parcours.

L’objectif de cette fiche est de vous donner des informations utiles vis-à-vis du BSD afin que vous puissiez avoir des éléments de traçabilité conformes.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 1217

Le registre de suivi des déchets : quelles sont les obligations ?

Le producteur de déchets en est responsable jusqu’à leur complète élimination.

L’objectif principal des registres de suivi des déchets est de permettre une parfaite traçabilité du circuit de traitement des déchets. Il permet de suivre chronologiquement les déchets entrants et sortants auprès de chaque acteur.

L’objectif de cette fiche est de vous donner des informations utiles vis-à-vis du registre afin que vous puissiez avoir des éléments de traçabilité conformes.


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