Fiche pratique | Réf : 1216

Le BSD, comment le renseigner ?

Auteur(s) : Josie COTTE

Date de publication : 11 juin 2013

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Auteur(s)

  • Josie COTTE : Chargée de prévention QSE - Référent HANDICAP

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MOTS-CLÉS

BSD   |   déchet dangereux   |   traçabilité   |   circuit de traitement des déchets.

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/f-1216

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En tant que producteur de déchets, vous en êtes responsable jusqu’à leur complète élimination.

Vous devez donc pouvoir justifier de votre conformité vis-à-vis de l’élimination de ceux-ci.

Dans le cas des déchets dangereux, le BSD est un élément primordial de traçabilité. Encore faut-il savoir le renseigner convenablement, connaître les différents éléments qui peuvent le constituer ainsi que son parcours.

L’objectif de cette fiche est de vous donner des informations utiles vis-à-vis du BSD afin que vous puissiez avoir des éléments de traçabilité conformes.

Étapes :

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Faq

Quand dois-je joindre l’annexe 1 au Cerfa 12571*01 ?
Quand dois-je joindre l’annexe 2 au Cerfa 12571*01 ?
Quel est le document de traçabilité à utiliser pour les déchets non dangereux ?
Qu’est-ce qu’un document CERFA ?
Quelle est la différence entre un BSD et un BSDI ?
Quelle est la particularité pour les déchets d’activité de soins ?

Aller plus loin

Site internet

www.service-public.fr/formulaires

Le site vous permet d’accéder aux formulaires CERFA. Il vous suffit de saisir le numéro de CERFA dans l’encadré « Recherche rapide ».

Abréviations et acronymes

BSD : Bordereau de suivi des déchets

CERFA : Centre d’études de la réglementation des formulaires administratifs

DASRI : Déchets d’activité de soins à risque infectieux


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