- Article de bases documentaires
|- 10 févr. 2016
|- Réf : AG6793
En pleine mutation, l’industrie textile doit repenser ses systèmes afin de rendre ses procédés propres, sobres et compétitifs. Elle doit aussi s’efforcer de mettre sur le marché des produits ayant un faible impact environnemental. Les démarches d’écoconception aident les entreprises à atteindre ces objectifs. Le présent article commence par une présentation de quelques démarches d’écoconception d...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 déc. 2003
|- Réf : F1112
Greenpeace France, relative au problème de commercialisation des OGM), le laisse d’ailleurs entendre. Rendu...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 sept. 2014
|- Réf : F6075
, GoldenAgriResources) et plusieurs ONG sociales et environnementales (WWF, Greenpeace, Forest Peoples...
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- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 18 déc. 2017
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- Réf : 1645
En pratique, les inventions portant sur le vivant ne sont pas de facto exclues de la brevetabilité. Pour autant, les statistiques de l’Office européen des brevets (OEB) montrent que moins de 30 % des demandes de brevet européen déposées dans le domaine des biotechnologies aboutissent à la délivrance effective d’un brevet.
Ce taux, particulièrement faible, s’explique par la volonté de maintenir un équilibre entre le droit au brevet et les considérations éthiques soulevées par ce type d’invention.
Cette fiche présente les particularités propres à la brevetabilité du vivant et plus particulièrement des inventions portant sur :
- les traitements appliqués au corps humain ;
- l’être humain et ses dérivés.
La brevetabilité des inventions portant sur les plantes et les animaux fait l’objet d’une fiche spécifique (cf. Le vivant : comment protéger les inventions sur les plantes et les animaux ?).
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
