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Habitation

Habitation dans les livres blancs


Habitation dans les conférences en ligne


Habitation dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2023
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  • Réf : S7859

Interaction humain-robot et robots pathétiques

Les robots ne sont plus seulement dans les usines, ils entrent dans l’espace domestique et professionnel. Ce sont des robots de compagnie pour la plupart car ils ne remplissent pas une tâche autre que celle d’être là. Mais de tels robots ne sont pas sans problème car des relations se créent inévitablement entre leurs utilisateurs et eux-mêmes au travers de plusieurs types de modalités d’interaction. Certains d’entre eux font appel à l’empathie artificielle et utilisent leur présupposée faiblesse pour créer ce lien. Cependant, cette discipline de la robotique est encore jeune et penser en aval comment ces technologies peuvent changer la société et effectuer des expériences à long terme pour mieux comprendre les mécanismes mis en jeux est important.

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 janv. 2022
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  • Réf : TBA2550
  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2020
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  • Réf : TBA2851

Installation éléctrique dans une maison individuelle

Les maisons individuelles sont généralement alimentées en électricité par un réseau de distribution public à basse tension sous une tension de 220 volts en monophasé et en 230/400 volts en triphasé. L’installation électrique est soumise à des normes strictes. La norme NF C15-100 est commune à toutes les installations électriques ; elle traite de la conception, de la réalisation, de la vérification et de l'entretien des installations électriques alimentées sous une tension au plus égale à 1 000 volts (valeur efficace) en courant alternatif et à 1 500 volts en courant continu.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 04 avr. 2011
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  • Réf : 0064

Faire le lien entre le règlement sanitaire départemental RSD et la réglementation ICPE

Votre installation n’est pas classée selon la nomenclature ICPE mais le règlement sanitaire départemental (RSD) vous est applicable.

  • De quoi s’agit-il ?
  • Comment s’articule cette réglementation avec les installations classées pour la protection de l’environnement ?

Si votre installation n’est pas classée, vous êtes tenu de respecter le règlement sanitaire départemental (RSD). Il est donc nécessaire de comprendre à quoi correspond cette réglementation.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 0080

Comprendre l’articulation de la réglementation ICPE avec les autres réglementations

Votre installation est soumise à la réglementation des ICPE, qui a pour principal objet la protection de l’environnement. Vous vous interrogez sur l’articulation de cette réglementation avec les autres réglementations environnementales mais également celles du travail, de l’urbanisme, des établissements recevant du public (ERP).

  • Êtes-vous soumis à chacune de ces réglementations ?
  • Êtes-vous obligé de demander plusieurs autorisations pour ouvrir et faire fonctionner votre installation ?
  • Avez-vous plusieurs interlocuteurs au sein de l’administration ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 29 juin 2012
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  • Réf : 0787

Identifier les risques de mises en cause de la responsabilité personnelle en cas d’atteinte à l’environnement

La fonction d’exploitant renvoie à l’exercice du pouvoir au sein de l’installation, dans le domaine des ICPE : pouvoir de décision, pouvoir de gestion et pouvoir de représentation.

Vous êtes donc la première personne responsable vis-à-vis de l’administration et des tiers, qu’il s’agisse de la responsabilité administrative, de la responsabilité civile ou de la responsabilité pénale.

Cette mise en cause peut impacter votre patrimoine personnel. Lorsqu’un dirigeant est responsable personnellement, il doit en effet payer les frais de procédure et de défense ainsi que les condamnations pécuniaires sur ses biens propres.

Les conséquences de la mise en cause de votre responsabilité personnelle dépendent cependant du choix effectué pour l’exercice de votre activité :

  • soit vous êtes déclaré comme entrepreneur individuel ;
  • soit vous avez créé une société.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement


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