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Habitats

Habitats dans actualités

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Habitats dans les conférences en ligne


Habitats dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2017
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  • Réf : C3349

Bonnes pratiques de l’éclairage dans l’habitat

Habitat... pratiques dans le choix des équipements d’éclairage et de leur arrangement dans notre habitat. Les LED... et numériques intégrées dans des systèmes d’éclairage permettent de réaliser, pour chaque pièce de notre habitat... est un facteur essentiel au « bien vivre » dans notre habitat. Ce besoin se traduit, en particulier...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : RECHERCHE ET INNOVATION
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  • 10 janv. 2012
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  • Réf : IN9

Habitats Intelligents pour la Santé : des environnements “pervasifs” témoins de notre vie quotidienne

Les humains ont profondément modifié le rapport avec leur habitat tout au long de leur histoire... , de sécurité, de bien-être et de services à la santé. L'habitat devient témoin de leur vie, devinant... avec leur habitat tout au long de leur histoire. Avec les technologies de communication, ils sont redevenus nomades... . L'habitat devient témoin de leur vie, devinant les rythmes, habitudes, goûts et souhaits. Le concept...

Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2019
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  • Réf : TBA2190

Présentation des différents types de cloisons et plafonds dans l’habitat individuel et collectif

Cet article détaille les différents types de cloisons et plafonds dans l’habitat individuel... acoustique, le bloc de chanvre améliore le confort acoustique de l’habitat en limitant les phénomènes...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 02 mai 2012
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  • Réf : 0482

Responsabilité environnementale et ICPE : champ d’application

Le dommage environnemental est celui qui affecte de manière grave certaines composantes de l’environnement : les espèces et habitats naturels, les eaux, les sols, les services écologiques.

La « responsabilité environnementale » est un régime de responsabilité spécifique, qui a pour objet la prévention et la réparation de ce dommage.

L’environnement étant un bien non approprié, il convient de souligner qu’une personne victime d’une pollution ne peut demander réparation de son préjudice sur le fondement du régime de la responsabilité environnementale.

La mise en cause de votre responsabilité environnementale vient ainsi s’ajouter aux responsabilités de droit commun :

Il est important d’identifier :

  • les cas dans lesquels votre responsabilité environnementale peut être mise en cause ;
  • les cas dans lesquels votre responsabilité environnementale ne peut pas être mise en cause.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 févr. 2012
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  • Réf : 0484

Responsabilité environnementale et ICPE : étapes de la procédure de mise en cause de votre responsabilité

Le dommage environnemental est celui qui affecte de manière grave certaines composantes de l’environnement : les espèces et habitats naturels, les eaux, les sols, les services écologiques.

La « responsabilité environnementale » est un régime de responsabilité spécifique, qui a pour objet la prévention et la réparation de ce dommage.

Il est important d’identifier les obligations attachées à votre responsabilité environnementale, ainsi que les étapes de la procédure au titre de :

  • la prévention du dommage ;
  • la réparation du dommage ;
  • les sanctions encourues si vous ne respectez pas vos obligations.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2017
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  • Réf : 1611

Protéger efficacement une marque pour valoriser ses innovations

La marque permet aux opérateurs économiques de différencier leurs produits et services de même nature.

Cette fiche présente les exigences qu’un opérateur économique, entendu au sens large (société, collectivité territoriale, association, personne physique), doit respecter pour protéger une marque, qui constitue souvent son premier, voire principal, actif incorporel. Ces conditions sont celles en vigueur en France, étant précisé que les législations étrangères prévoient des dispositions identiques ou très proches.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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