Établissements du type O – Hôtels et autres établissements d’hébergement... Les dispositions du présent article sont applicables : aux hôtels dans lesquels l’effectif du public... règlement. Établissements autres qu’hôtels Le régime d’exploitation dont relève un établissement... autre qu’hôtel est déterminé suivant la déclaration écrite du maître d’ouvrage ou de l’exploitant. Ce régime...
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Hôtels-restaurants d'altitude... les dispositions à prendre pour la sécurité et la protection des personnes accueillies et circulant dans les hôtels... de type OA (hôtels-restaurants d'altitude). Ces règles concernent principalement : la conception... aux hôtels-restaurants isolés, inaccessibles aux véhicules de secours et de lutte contre l'incendie...
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Hôtels... les dispositions à prendre pour la sécurité et la protection des personnes accueillies et circulant dans les hôtels... dans les établissements de type PO (hôtels de cinquième catégorie). Cette présentation fait la distinction entre... aux établissements existants, dont le cas particulier des très petits hôtels. Ces règles portent essentiellement...
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