et environnemental, et le contrôle des travaux Les Mâchefers d’incinération de déchets non dangereux (MIDND... ’un matériau routier non traité élaboré à partir de Mâchefers d’incinération de déchets non dangereux (MIDND... des MIDND provenant de l’usine d’incinération du Havre et l’agrément environnemental des produits fabriqués... ) sont les résidus solides issus de la combustion dans des fours d’usine d’incinération (fours à grilles, à rouleaux...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
, mais également des déchets industriels banals (DIB) et des déchets assimilables aux déchets ménagers (DMA... de ces activités. Les déchets industriels spéciaux (DIS) et les déchets assimilables aux déchets ménagers (DMA... départementaux d’élimination des déchets ménagers et assimilés (DMA). Élaboration des plans Les plans... et des déchets ménagers et assimilés. Le plan est approuvé par le préfet du département et mis à la disposition...
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des déchets ménagers et industriels. réalisée en 1996 par l'Agence pour la diffusion de l'information... , interdiction programmée pour certains pays des déchets « incinérables ». Dans la réalité... de façon quasi exhaustive pour ce qui concerne les déchets « ordures ménagères et assimilés » (OM... des déchets ménagers et industriels. Synthèse. fait apparaître les données du tableau 1 . Le nombre...
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Dans le cadre de la mise en place d’un système de management de l’environnement, de l’élaboration d’un dossier d’autorisation ou simplement d’une amélioration de la gestion de ses déchets, vous pouvez être amené à établir votre situation en matière de gestion des déchets.
La première question à se poser est tout d’abord de savoir quels sont les déchets produits par votre activité. Pour cela, il est possible de réaliser un inventaire qui permettra de réaliser un premier état des lieux.
L’objectif de cet inventaire est tout d’abord de s’assurer que l’entreprise a connaissance de l’ensemble des déchets qu’elle produit et que les exigences réglementaires sont respectées en termes de stockage, de collecte et d’élimination. Cet inventaire permettra également de pouvoir optimiser par la suite la gestion des déchets par la recherche de filières plus adaptées (recyclage, réemploi) voire de réduction à la source (remplacement d’un déchet dangereux par un déchet non dangereux, suppression de la production du déchet).
La durée de la réalisation d’un inventaire déchets est déterminée par la diversité des déchets produits ainsi que par le nombre de sites de l’activité. L’inventaire d’un site du tertiaire ne produisant quasiment que des déchets non dangereux sera généralement plus rapidement établi qu’un site industriel multipliant le nombre de processus et de produits utilisés, par exemple.
La personne en charge de la réalisation de l’inventaire doit être compétente en environnement et connaître a minima les exigences réglementaires applicables en matière de déchets.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Étant donné que la réglementation stipule que le producteur d’un déchet en est responsable jusqu’à son élimination finale, l’entreprise a le devoir de s’assurer que la filière employée est conforme aux exigences réglementaires.
Dans le cadre d’une sous-traitance de ses déchets, il est donc nécessaire tout d’abord d’identifier, par la réalisation d’un inventaire, la filière de traitement la plus adaptée pour chaque déchet. La conformité des prestataires devra être vérifiée (agréments, autorisations) ainsi que la réalisation d’une traçabilité efficace (BSD, bon d’enlèvement).
Une gestion efficace des déchets n’est donc possible que si l’entreprise a réalisé un inventaire exhaustif de ses déchets, a déterminé une filière associée à chaque type de déchets, s’est assurée de la conformité de la filière employée, mais également que la collecte et l’élimination des déchets sont réalisées selon les exigences réglementaires applicables.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
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