#

Inspection environnement

Inspection environnement dans l'actualité

Toute l'actualité


Inspection environnement dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 janv. 2005
  • |
  • Réf : BN3305

Inspection en service des REP

par l’exploitant nucléaire. Dans le cas des réacteurs à eau pressurisée (REP), l’inspection en service... de cette inspection  basée sur trois composantes : la surveillance continue, l’auscultation périodique... ). 04/01/2019 L’inspection en service des réacteurs à eau pressurisée (REP... ’une limite qui ne serait pas acceptables pour la sûreté. Ainsi, l’inspection en service est une activité...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • FICHE PRATIQUE
  • |
  • 10 mai 2014
  • |
  • Réf : FIC0131

Contester le rapport d’inspection

de l’environnement. Il est donc important de comprendre la notion de rapport d’inspection et de connaître son contenu... . L’inspecteur de l’environnement doit également vous communiquer la copie du rapport d’inspection qu’il rédige... ). Le rapport d’inspection établi par l’inspecteur de l’environnement vaut foi jusqu’à preuve du contraire... à formuler à la suite de la communication par l’inspecteur de l’environnement du rapport d’inspection...

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • FICHE PRATIQUE
  • |
  • 10 oct. 2017
  • |
  • Réf : FIC0857

Police de l’environnement

(article L. 171-5 du Code de l’environnement). Entrave aux visites d’inspection L’entrave... pour l’environnement, dite loi Grenelle II, l’ordonnance n° 2012-34 du 11 janvier 2012 a simplifié et harmonisé... les dispositions de police applicables pour toutes les réglementations figurant dans le Code de l’environnement... à chaque réglementation continuent à subsister (article L 170-1 alinéa 2 du Code de l’environnement). Pour les ICPE...

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !