électroniques et l’intérêt pour les formes nanométriques, que nous pouvons les identifier aujourd... par les agences de sécurité des aliments pour contrôler leur innocuité et protéger le consommateur et la limite...
Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.
)), comme les caroténoïdes qui leur permettent de capter des photons de différentes longueurs d’onde et ainsi de protéger... au niveau de leurs chloroplastes pour collecter la lumière et les protéger des radicaux libres SAINI (R.K... - Marché des caroténoïdes . Les caroténoïdes font aussi l’objet d’un intérêt grandissant notamment... le potentiel de ces micro-organismes ainsi que l’intérêt qui leur est porté dans le domaine de l’énergie....
Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.
de gestion et de distribution média. Elle protège et trace les droits et intérêts de tous les participants... ont intérêt à protéger. Sans nécessité, plusieurs vocabulaires communs coexistent, notamment en raison... ( usage clearinghouse ), décrivant comment le média géré et protégé par DRM est utilisé... , mais selon des exigences différentes. Malgré leurs différences de marchés et d’intérêts, leur coopération est très large...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Identifier les risques d’origine interne nous apprend comment reconnaître, au travers des activités exercées sur un site industriel, celles qui peuvent présenter un danger vis-à-vis de l’environnement extérieur. Encore nous faut-il savoir désormais identifier, dans cet environnement extérieur, les zones qui seraient les plus sensibles et que l’exploitant doit protéger.
Afin d’être en mesure d’estimer les conséquences d’un incident, il convient également d’en connaître les enjeux économiques, environnementaux et humains. C’est l’objet de la présente fiche.
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
Les idées, indifféremment de leur caractère novateur, ne peuvent pas faire l’objet, en elles-mêmes, d’une protection par le droit de la propriété intellectuelle.
Ceci ne signifie pas pour autant qu’elles ne sont susceptibles d’aucune protection, bien au contraire. D’ailleurs, c’est la capacité de leur titulaire à les protéger qui permettra, le cas échéant, leur valorisation et, par ricochet, celle des œuvres et inventions dont elles sont à l’origine. À ce titre, les outils de protection existants doivent être combinés et ajustés selon chaque situation.
Cette fiche vous permettra de comprendre comment protéger vos idées novatrices.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
Cette fiche permet d’appréhender les moyens dont vous disposez pour protéger un logiciel ou une création informatique.
Le logiciel et la création informatique peuvent être protégés par le droit de la propriété intellectuelle sous certaines conditions. Néanmoins, chaque élément composant une création informatique a un régime propre (droit d’auteur hybride pour le logiciel, droit d’auteur classique pour les éléments graphiques, par exemple) et il est impératif de s’interroger à chaque stade de réalisation de la création sur le régime applicable pour optimiser sa protection.
En pratique, pour bien protéger une création informatique, il convient d’identifier les différents éléments la composant : logiciel, interfaces graphiques, algorithmes, langage de programmation, fonctionnalités ou encore documentations. Ce travail d’identification vous permettra d’appliquer à chaque élément le régime juridique qui lui est propre, de mesurer l’étendue de vos droits et d’optimiser la protection de votre création informatique.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
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