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IOTA dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2018
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  • Réf : F5080

Carraghénanes : agents gélifiants, épaississants et stabilisants

’obtenir respectivement des carraghénanes de types kappa et iota. Les algues des mers froides, des genres Sarcothalia... ’utiliser la triade originelle de kappa, iota et lambda, ce qui permet de mieux expliquer les propriétés... kappa-2, auparavant assimilée à kappa. La différence entre les différentes fractions (kappa, iota... qui détermine le type de carraghénane : kappa : 24 à 25 %, iota : 30 à 32 %, lambda : 35 %. À l’état...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2018
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  • Réf : TE8001

État de l’art sur l’Internet des Objets en Europe

L’IdO (IoT) en Europe... financés par l’Union Européenne ( I nternet Of Things /IoT E uropean R esearch C luster – IERC... ). En effet, l'IoT englobe horizontalement des domaines jusqu'alors non connectés entre eux comme les capteurs... )… en fait tous les domaines des TIC. Aucun SDO ( S tandard D evelopment O rganisation ), aucun Forum ou Alliance IoT seul...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2017
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  • Réf : W1700

Protection juridique des milieux aquatiques

, §  2.2.2 et 2.2.3 ). Cette loi est à l’origine de la police des IOTA (installations, ouvrages... évaluation des autorisations uniques IOTA a été rendue publique le 26 janvier 2016 et a mis en évidence...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 mai 2018
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  • Réf : 0062

Comprendre l’articulation entre la nomenclature ICPE et la nomenclature Eau

Dans le cadre de l’exploitation de vos activités, l’administration vous demande de vous mettre en conformité au vu de la réglementation eau. En parcourant la nomenclature eau, vous notez que certaines de vos activités sont effectivement classées mais vous êtes déjà ICPE.

  • Nomenclature ICPE ou nomenclature Eau ? Quelle réglementation vous est applicable ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 04 mai 2011
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  • Réf : 0067

De la réflexion à l’élaboration : les objectifs, moyens et méthodes relatifs à l’étude de dangers (ED)

Depuis 2002, à la suite de l’explosion de l’usine AZF, le ministère de l’Écologie et du Développement durable a engagé un programme d’actions afin de renforcer la prévention des risques industriels. La priorité de ce programme porte sur la maîtrise du risque à la source. Un nouveau contexte réglementaire a donc été défini, engendrant de nouvelles dispositions et obligations pour tous exploitants. Dans le cadre d’un dossier de demande d’autorisation d’exploiter, il est demandé d’élaborer une étude de dangers.

  • Quels sont les objectifs de l’étude de dangers ?
  • Comment doit être constituée l’étude de dangers et, notamment, comment l’harmoniser avec l’analyse de risques ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 02 mai 2012
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  • Réf : 0482

Responsabilité environnementale et ICPE : champ d’application

Le dommage environnemental est celui qui affecte de manière grave certaines composantes de l’environnement : les espèces et habitats naturels, les eaux, les sols, les services écologiques.

La « responsabilité environnementale » est un régime de responsabilité spécifique, qui a pour objet la prévention et la réparation de ce dommage.

L’environnement étant un bien non approprié, il convient de souligner qu’une personne victime d’une pollution ne peut demander réparation de son préjudice sur le fondement du régime de la responsabilité environnementale.

La mise en cause de votre responsabilité environnementale vient ainsi s’ajouter aux responsabilités de droit commun :

Il est important d’identifier :

  • les cas dans lesquels votre responsabilité environnementale peut être mise en cause ;
  • les cas dans lesquels votre responsabilité environnementale ne peut pas être mise en cause.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement


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