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Jo dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires : VEILLE REGLEMENTAIRE
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  • 10 avr. 2018
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  • Réf : VR1803

Veille législative et réglementaire avril 2018

.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000036683924 TREP1804820A : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf... .do?id=JORFTEXT000036701139 TREP1804822A : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id... =JORFTEXT000036735832 TREP1804827A https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000036683962... harmonisées de commercialisation pour les produits de construction). JO/JOCE réglementation (partielle...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • Article de bases documentaires : VEILLE REGLEMENTAIRE
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  • 10 janv. 2019
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  • Réf : VR1812

Veille législative et réglementaire janvier 2019

/jo/texte MTRD1831322A (AR 20181211C) : Arrêté du 11 décembre 2018 portant enregistrement... .fr/eli/arrete/2018/12/11/MTRD1831322A/jo/texte TREP1833553A (AR 20181211B) : Arrêté du 11... 1833553A/jo/texte TREP1815959D (DC 2018-1054) : Décret n° 2018-1054 du 29 novembre 2018 relatif... 1815959D/jo/texte TRER1828023D (DC 2018-1204) : Décret n° 2018-1204 du 21 décembre 2018 relatif...

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  • Article de bases documentaires : VEILLE REGLEMENTAIRE
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  • 10 mai 2019
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  • Réf : VR1904

Veille législative et réglementaire mai 2019

.fr/eli/arrete/2019/3/25/TERL1903509A/jo/texte TREP1835514A (AR 20190409B) : Arrêté du 9... 1835514A : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/4/9/TREP1835514A/jo/texte TREP1835517A...  : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/4/9/TREP1835517A/jo/texte TRAA1820713A... le texte complet : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/3/27/TRAA1820713A/jo/texte ...

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 27 avr. 2011
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  • Réf : 0028

Élaborer sa notice d'hygiène et de sécurité (NHS)

Un dossier de demande d’autorisation d’exploiter (DAE) se compose de quatre parties dont la dernière est la notice d’hygiène et de sécurité (NHS). Ce chapitre traite spécifiquement des questions relatives à l’hygiène et aux risques encourus par les travailleurs en précisant les dispositions prises pour assurer leur sécurité conformément au Code du travail.

En tant qu’exploitant, êtes-vous exonéré des prescriptions du Code du travail ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 juil. 2011
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  • Réf : 0185

Quand et comment remplacer les EPI ?

La mise à disposition d’un équipement de protection individuelle (EPI) permet de protéger le salarié, conformément aux résultats de l’évaluation du risque chimique, vis-à-vis d’une situation de travail étudiée.

L’adéquation de la protection du salarié envers la situation du travail doit elle aussi être maîtrisée dans le temps.

  • Comment s’assurer que l’EPI mis à disposition est toujours efficace ?
  • Comment s’assurer que l’EPI correspond toujours à la situation de travail pour laquelle il a été mis en place ?

Analyser au fur et à mesure les modifications apportées au système de protection initial et apporter une solution à la modification observée vous permettra de  pérenniser la sécurité des salariés.

Cette fiche vous permettra de définir quand un EPI doit être changé. Le certificat de validité des EPI associé à cette fiche vous guidera dans cette tâche ; les fiches Aménager un poste de travail pour réduire les risques chimiques et Choisir de faire utiliser les équipements de protection individuels (EPI) vous aiguilleront sur la façon de remplacer l’EPI.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 août 2019
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  • Réf : 1672

Vérifier la conformité de son utilisation à un dossier d’autorisation REACH

Si votre usage est couvert par un dossier d’autorisation REACH, il est soumis à des contraintes d’utilisations décrites dans ce dossier. Le respect de celles-ci doit être vérifié et peut faire l’objet d’inspections par les autorités locales (DREAL ou inspection du travail).

Cette fiche a pour objectif de vous donner les principales informations à considérer dans votre analyse de conformité.

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…


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