Comme il a été indiqué dans l’article des Techniques de l’Ingénieur Aciers. Généralités [62... : de fer, ce qui est le cas des aciers non alliés ; d’éléments d’alliage carburigènes introduits... dans le fer, cas qui correspondent à certains aciers alliés. Ces notions conduisent à la nécessité... . Dans le cas des aciers les transformations structurales décrites plus avant interfèrent...
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à des températures proches de la température ambiante. Or, les métaux et les aciers en particulier sont formés... . De ce fait, les propriétés des aciers n’évoluent normalement pas en fonction du temps. Il existe néanmoins... par vieillissement des aciers. Cette diffusion d’interstitiels dans les aciers ferritiques ne se produit... annexes comme le retour du palier à la limite d’élasticité et les vermiculures 2 . Les aciers modernes...
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des aciers. Au milieu du XIX e siècle , en 1851, la production mondiale de fer est de 60 000 t... . Il est cependant intéressant de remarquer que l’acceptation de ces aciers par les utilisateurs n’a pas été aussi rapide... convertisseurs à l'oxygène. Années 1960 L'évolution des procédés de production d'aciers a connu... allaient apparaître et se développer très rapidement. À partir de 1970 Dès 1970, la production des aciéries...
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Le bilan de fonctionnement ou bilan décennal (à remettre tous les dix ans) est une étude qui était demandée à certaines installations pour permettre au Préfet de réexaminer et, si nécessaire, d’actualiser les conditions de l’autorisation délivrée à l’exploitant d’une installation au titre de la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement ICPE. Le bilan de fonctionnement est élaboré par l’exploitant et transmis au préfet.
Ce dispositif est remplacé à compter du 7 janvier 2014 par une obligation de réexamen des conditions d’autorisation, qui se traduit par l’obligation d’élaborer un dossier de réexamen. Ce changement est une conséquence de la transposition de la directive n° 2010/75/UE du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles, connue sous le sigle IED.
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Le dossier de réexamen est une étude demandée à certaines installations pour permettre au préfet de réexaminer et, si nécessaire, d’actualiser les conditions de l’autorisation délivrée à l’exploitant d’une installation au titre de la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement ICPE. Il est élaboré par l’exploitant et transmis au préfet.
Dans le cadre de sa première partie, le dossier de réexamen doit contenir une analyse des effets du fonctionnement de l’installation sur l’environnement sur la période décennale concernée (article R. 515-72 1°c) du Code de l’environnement).
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Vous exploitez une installation classée pour l’environnement (ICPE), vous vous interrogez sur les liens avec la réglementation IPPC et la réglementation IED. Ces réglementations vous sont-elles opposables ?
Certaines ICPE sont soumises à la réglementation IED, qui est une évolution de la réglementation IPPC.
Il convient donc de comprendre :
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