Comme il a été indiqué dans l’article des Techniques de l’Ingénieur Aciers. Généralités [62... : de fer, ce qui est le cas des aciers non alliés ; d’éléments d’alliage carburigènes introduits... dans le fer, cas qui correspondent à certains aciers alliés. Ces notions conduisent à la nécessité... . Dans le cas des aciers les transformations structurales décrites plus avant interfèrent...
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Depuis les inventions qui ont lancé la sidérurgie entre 1850 et 1900, les techniques d’aciérie... par l’utilisation d’oxygène pur au convertisseur, l’apparition des mini-aciéries électriques, et la naissance... des procédés d’aciérie d’élaboration est de fabriquer, en partant des matières premières fonte (de haut... , et aux exigences toujours croissantes sur la qualité des aciers ; pour certains aciers très purs (teneur très...
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La connaissance des nombreux phénomènes liés aux traitements thermiques des aciers... dans les aciers provoquent les mêmes effets que le carbone et s’ajoutent à celui déjà contenu dans l’acier.... . Pour les aciers à pourcentage de carbone < 0,5, l’Institut international de soudure ( IIS... ,12. Les aciers dont le Céq ne dépasse pas 0,4 % peuvent être considérés comme métallurgiquement soudables...
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Le bilan de fonctionnement ou bilan décennal (à remettre tous les dix ans) est une étude qui était demandée à certaines installations pour permettre au Préfet de réexaminer et, si nécessaire, d’actualiser les conditions de l’autorisation délivrée à l’exploitant d’une installation au titre de la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement ICPE. Le bilan de fonctionnement est élaboré par l’exploitant et transmis au préfet.
Ce dispositif est remplacé à compter du 7 janvier 2014 par une obligation de réexamen des conditions d’autorisation, qui se traduit par l’obligation d’élaborer un dossier de réexamen. Ce changement est une conséquence de la transposition de la directive n° 2010/75/UE du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles, connue sous le sigle IED.
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Le dossier de réexamen est une étude demandée à certaines installations pour permettre au préfet de réexaminer et, si nécessaire, d’actualiser les conditions de l’autorisation délivrée à l’exploitant d’une installation au titre de la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement ICPE. Il est élaboré par l’exploitant et transmis au préfet.
Dans le cadre de sa première partie, le dossier de réexamen doit contenir une analyse des effets du fonctionnement de l’installation sur l’environnement sur la période décennale concernée (article R. 515-72 1°c) du Code de l’environnement).
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Vous exploitez une installation classée pour l’environnement (ICPE), vous vous interrogez sur les liens avec la réglementation IPPC et la réglementation IED. Ces réglementations vous sont-elles opposables ?
Certaines ICPE sont soumises à la réglementation IED, qui est une évolution de la réglementation IPPC.
Il convient donc de comprendre :
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