5 ). Liste d’applications : structures magnétiques ; suivi in situ de transformations... candidats pour le stockage de l’hydrogène . L’analyse, par la méthode de Rietveld (analyse de profil [2... dans des applications cryostatiques pour les sondes spatiales. Liste d’applications : localisation d’atomes... de 1 mm 3 ; pénétration de plusieurs cm ; distinction des éléments de composites. Liste d...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
) – établit ensuite la liste des candidats qui seront admis à participer au dialogue en appliquant... ’égalité de traitement des candidats, de transparence des procédures (art. L. 3 du CCP). Compte tenu du caractère... la meilleure offre. Sélection des candidatures Les candidats doivent remettre à l’appui... lesquels permettront à la personne publique d’apprécier les capacités des candidats. Les renseignements et documents...
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Les polymères synthétiques utilisés en cosmétique ont été classés en adoptant la nomenclature INCI (International Nomenclature for Cosmetics Ingredients). Y sont présentés noms, caractéristiques, forme et fonction dans la formulation pour les acrylates aux polyquaternium, en passant par le styrène et les différents PEG. Ce classement a été élaboré par le Comité international de nomenclature de l'...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Le règlement REACh a créé le principe de l’autorisation comme nouvel outil communautaire de gestion des risques dédié aux substances chimiques extrêmement préoccupantes. La première étape est l’inscription des substances identifiées SVHC à la liste candidate : elles sont « candidates » à l’autorisation.
À ce stade, elles ne sont pas encore soumises à autorisation mais font déjà l’objet d’obligations légales qui concernent l’ensemble des acteurs de la chaîne d’approvisionnement.
Vous utilisez une substance inscrite à la liste candidate pour fabriquer et mettre sur le marché une autre substance, un mélange ou un article. Vous êtes soumis à des obligations d’information.
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
Source ANSES
Le règlement REACh a créé le principe de l’autorisation comme nouvel outil communautaire de gestion des risques dédié aux substances chimiques extrêmement préoccupantes. La première étape est l’inscription des substances identifiées SVHC à la liste candidate : elles sont « candidates » à l’autorisation, mais font déjà l’objet d’obligations légales qui concernent l’ensemble des acteurs de la chaîne d’approvisionnement.
Vous importez une substance inscrite à la liste candidate ou un article contenant une telle substance pour la mise sur le marché. Vous êtes soumis à des obligations d’information. Pourquoi ? Quelles sont ces obligations ? Peuvent-elles évoluer ?
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
Source : ANSES
Le règlement REACh a créé le principe de l’autorisation comme nouvel outil communautaire de gestion des risques dédié aux substances chimiques extrêmement préoccupantes. La première étape est l’inscription des substances identifiées SVHC à la liste candidate : elles sont « candidates » à l’autorisation, mais font déjà l’objet d’obligations légales qui concernent l’ensemble des acteurs de la chaîne d’approvisionnement.
Vous distribuez une substance inscrite à la liste candidate ou un article contenant une telle substance. Vous êtes soumis à des obligations d’information. Pourquoi ? Quelles sont ces obligations ? Peuvent-elles évoluer ?
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