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Maire

Maire dans l'actualité

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Maire dans les livres blancs


Maire dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2009
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  • Réf : G1017

Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)

est envoyée au maire qui procède à l'affichage en mairie pendant une durée d'un mois... 'urbanisme) ou du POS (plan d'occupation des sols) à la mairie. Les documents relatifs au cadastre sont également... disponibles en mairie qui peut parfois diriger vers les archives départementales ; la nature... dont au moins un médecin. Le maire de la commune concernée par le dossier est invité à cette réunion. La Commission sites...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2020
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  • Réf : TBA231

Certificats d’urbanisme et permis de construire

qui permettraient de s’y opposer. La mairie ne peut s’opposer à une demande ultérieure d’un permis ou d... , superficie du terrain. Cadre réservé à l’administration – Mairie. La mairie doit faire figurer l’état...  ; il doit être adressé au maire de la commune où se situe le terrain. La demande doit être déposée au moins deux mois... en deux exemplaires. La demande doit être adressée à la mairie de la commune où se situe le terrain. L’envoi...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2020
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  • Réf : TBA232

Permis d’aménager

du dossier Le dossier composé doit être remis à la mairie en quatre exemplaires. Il peut être déposé... sur place ou envoyé par lettre recommandée avec avis de réception. La mairie peut demander des exemplaires... historiques, parc national, réserve naturelle). Lors de la remise, la mairie délivre au demandeur (ou... . La mairie doit afficher, dans les quinze jours qui suivent le dépôt de la demande de permis d’aménager...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 juil. 2014
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  • Réf : 0506

Régime Seveso : les obligations

Vous exploitez une ICPE Seveso, et vous vous interrogez sur :

  • l’obligation d’informer le public : êtes-vous responsable de l’organisation du droit d’accès aux informations environnementales relatives à votre installation ?
  • l’obligation de concertation du public préalablement à une décision du préfet relative à votre installation : quelles sont les obligations de concertation pour les ICPE Seveso ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 1201

Bruit : vos principales obligations

La proximité entre les zones d’habitation et les activités industrielles s’est accentuée du fait d’une urbanisation croissante. Cette situation génère des conflits entre les industriels et les riverains, en raison des bruits produits par ces activités.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 05 mars 2015
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  • Réf : 1244

Du besoin à la spécification : cas d’étude

L’objectif majeur de l’ingénieur en conception est d’obtenir une définition exhaustive et objective du besoin client et de construire sur la base de ce besoin une analyse jusqu’à une planification détaillée et une implantation en composant.

La méthode présentée ici décompose l’analyse en treize étapes :

  • description succincte des quatre aspects du besoin ;
  • analyse ouverte et détaillée par les sept questions (Comment, Quoi, Qui, Combien, Où, Quand, Pourquoi, ou CQQCOQP) dans une recherche de réponse SMART ;
  • intégration en une liste de composants les plus forts ;
  • description détaillée en CQQCOQP des composants ;
  • pour chaque composant, analyse fonctionnelle en fonctions principales ou objectifs ;
  • pour chaque composant, analyse fonctionnelle en fonctions contraintes ou contraintes ;
  • hiérarchisation des objectifs et contraintes et extraction des objectifs et contraintes représentatives du projet ;
  • rédaction de la note de cadrage du projet ;
  • analyse de risque du projet sur les objectifs principaux ;
  • détail des objectifs par l’approche SMART et rédaction de la spécification technique du besoin (STB) ;
  • décomposition des objectifs et contraintes en tâches élémentaires ;
  • arborescence et rédaction des fiches de l’OTT pour chacune des tâches élémentaires par la méthode du FAST ;
  • décomposition en composants unitaires des objectifs et contraintes et liaisons avec la STB et les modalités de qualification de chaque étape de conception, du composant au système global.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !


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