Notification - Glossaire | Techniques de l'Ingénieur
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Notification dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2016
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  • Réf : PHA3060

Pharmacovigilance

notification spontanée... les effets indésirables seront décrites dans cet article, en particulier la notification spontanée... de leur utilisation. Elle repose en France sur le recueil des effets indésirables basé sur la notification spontanée... ’Utilisation (RTU), et repose sur : le recueil des effets indésirables basé sur la notification spontanée...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2021
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  • Réf : SE3251

Réglementation ATEX : directive 2014/34/UE

par un État membre et doit avoir été notifié pour ce faire à la Commission européenne. On parle alors d... ’organismes notifiés ; selon le secteur de produit, la conclusion positive de la procédure d... , le marquage suivi du numéro de l’organisme notifié en charge du contrôle fabrication (on notera... , les constructeurs et les organismes notifiés peuvent, si besoin est, utiliser d’autres spécifications techniques...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 janv. 2021
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  • Réf : TE7750

Réseaux de communication protecteurs

anticiper cette attaque s’il avait été notifié au préalable par DMS#1. DOTS ne couvre... peuvent être envoyés par service ; VERBOSE-MODE : ce paramètre indique le niveau de granularité des notifications... de port peut être spécifiée, ▪ taille des paquets caractéristiques de l’attaque ; NOTIFICATION-DPA...  : ce paramètre précise si les messages de notification doivent être envoyés vers un autre agent DPA appartenant...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2011
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  • Réf : 0149

Mise sur le marché d’une substance chimique, notifier la classification à l’Agence européenne des produits chimique (ECHA)

Vous mettez sur le marché une substance chimique, suite à sa fabrication ou son importation telle quelle ou dans un mélange. Vous devez notifier la classification de la substance auprès de l’ECHA.

  • Quelles démarches administratives réaliser en premier lieu ?
  • Quelles sont les informations minimales à obtenir avant de notifier ?
  • Comment réaliser la notification ?
  • Quels sont les éléments à conserver attestant de la conformité réglementaire ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 20 août 2021
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  • Réf : 1749

Comment notifier ses n°UFI via l’outil IUCLID cloud ?

L’annexe VIII du règlement CLP oblige les premiers metteurs sur le marché d’un mélange classé dangereux ou d’un biocide à notifier ces derniers auprès des autorités locales pour faciliter leur identification en cas d’accident. Les dossiers de notification aux « centres antipoison » dans les différents pays de l’Union européenne s’élaborent avec le logiciel IUCLID. Une fois ce dossier réalisé, il est possible de le soumettre directement en passant par la page de soumission de l’ECHA.

Cette fiche a donc pour objectif de vous montrer les différentes étapes, pour un mélange constitué de plusieurs substances, de réalisation d’un dossier PCN sous IUCLID jusqu’à sa soumission.

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 20 août 2021
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  • Réf : 1750

Comment créer une MiM dans le cadre de ses notifications aux CAP ?

L’annexe VIII du règlement CLP oblige les premiers metteurs sur le marché d’un mélange classé dangereux ou d’un biocide à notifier ces derniers auprès des autorités locales pour faciliter leur identification en cas d’accident. Les dossiers de notification aux « centres antipoison » dans les différents pays de l’Union européenne s’élaborent avec le logiciel IUCLID. Lors de l’élaboration de ce dossier, il faut préciser la composition du mélange mis sur le marché. Dans certains cas, cette composition peut contenir d’autres mélanges, une MiM (Mixture in Mixture), et leur saisie peut être différente selon les informations à votre disposition.

Cette fiche a donc pour objectif de vous montrer les différentes étapes pour saisir une MiM dans un dossier PCN sous IUCLID.

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…


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