#

Ouvrage

Ouvrage dans actualités

PublicitéDevenez annonceur

Toute l'actualité


Ouvrage dans les livres blancs


Ouvrage dans les conférences en ligne


Ouvrage dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 févr. 1998
  • |
  • Réf : C3671

Stockage de l’eau : ouvrages en béton

Les responsables du fonctionnement d’un ouvrage de traitement et de stockage d’un service... public de distribution d’eau, ou d’un ouvrage d’épuration et d’assainissement d’eaux usées... , en particulier l’étanchéité des ouvrages et le choix de la classe (qui correspond au principe de réalisation) ; b... ) les fonctions complémentaires : compatibilités avec les liquides contenus dans les ouvrages ; résistance...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 févr. 1998
  • |
  • Réf : C3673

Stockage de l’eau : ouvrages en béton

Comme toute construction, les ouvrages en béton contenant des eaux pures ou chargées... auxquels il importe de remédier bien avant que ne soit atteint le seuil d’une certaine déchéance qui rendrait l’ouvrage impropre... de toutes les constructions, les ouvrages hydrauliques sont soumis à des agressions internes caractéristiques dues au contenu... de l’intérieur d’un ouvrage à l’occasion de sa vidange pour nettoyage qui devrait être pratiquée...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 août 2011
  • |
  • Réf : C4501

Ouvrages d’art

Un ouvrage d’art qu’il soit exceptionnel ou courant, est le fruit d’un travail d... techniques et des sensibilités esthétiques, permet de faire les bons choix, de trouver pour chaque ouvrage... à respecter pour intégrer les ouvrages d’art en harmonie dans leur site d’implantation : circulaire du 24...  septembre 1984 relative à la qualité paysagère et architecturale des ouvrages routiers ; circulaire n° 87...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 07 avr. 2012
  • |
  • Réf : 0846

Maîtriser la sous-traitance de marché

Vous devez fournir des prestations ou réaliser des travaux pour un maître d’ouvrage, et vous souhaitez en confier l’exécution d’une partie à un sous-traitant. Vous vous interrogez sur les conditions dans lesquelles vous pouvez conclure ce contrat :

  • Quelles sont les règles applicables ?
  • Ces règles sont-elles identiques selon que le maître d’ouvrage est une personne de droit public (par exemple, une commune) ou une personne de droit privé (par exemple, une société) ?

Ce type de sous-traitance est désigné sous les termes de « sous-traitance de marché », par opposition à la « sous-traitance de services » (cf. fiches Maîtriser la notion de sous-traitance et Maîtriser la sous-traitance de services).

Elle est régie par la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975, relative à la sous-traitance.

Il est important de connaître :

  • les principes de cette loi ;
  • la distinction qu’elle opère entre :

- les contrats conclus avec une personne de droit public : marchés publics,

- les contrats conclus avec une personne de droit privé : marchés privés.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 22 août 2012
  • |
  • Réf : 0849

Identifier les obligations du donneur d’ordre ou de l’entreprise principale

Vous avez confié l’exécution de prestations à une autre personne, et vous vous interrogez sur l’étendue de vos obligations.

Deux obligations principales sont à votre charge :

  • dans le cadre d’une sous-traitance de marché : déclarer la sous-traitance au maître d’ouvrage et faire agréer par celui-ci les conditions de paiement du sous-traitant ;
  • quel que soit le type de sous-traitance, payer le prix dû au sous-traitant.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 12 sept. 2012
  • |
  • Réf : 0851

Identifier les obligations du maître d’ouvrage

Vous avez signé un marché de sous-traitance (sous-traitance de marché), et vous vous interrogez sur les obligations à la charge du maître d’ouvrage.

Deux obligations principales sont à sa charge :

  • l’acceptation du sous-traitant et l’agrément de ses conditions de paiement ;
  • le paiement direct du sous-traitant, sous certaines conditions.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !


INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !