Les responsables du fonctionnement d’un ouvrage de traitement et de stockage d’un service... public de distribution d’eau, ou d’un ouvrage d’épuration et d’assainissement d’eaux usées... , en particulier l’étanchéité des ouvrages et le choix de la classe (qui correspond au principe de réalisation) ; b... ) les fonctions complémentaires : compatibilités avec les liquides contenus dans les ouvrages ; résistance...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Comme toute construction, les ouvrages en béton contenant des eaux pures ou chargées... auxquels il importe de remédier bien avant que ne soit atteint le seuil d’une certaine déchéance qui rendrait l’ouvrage impropre... de toutes les constructions, les ouvrages hydrauliques sont soumis à des agressions internes caractéristiques dues au contenu... de l’intérieur d’un ouvrage à l’occasion de sa vidange pour nettoyage qui devrait être pratiquée...
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Un ouvrage d’art qu’il soit exceptionnel ou courant, est le fruit d’un travail d... techniques et des sensibilités esthétiques, permet de faire les bons choix, de trouver pour chaque ouvrage... à respecter pour intégrer les ouvrages d’art en harmonie dans leur site d’implantation : circulaire du 24... septembre 1984 relative à la qualité paysagère et architecturale des ouvrages routiers ; circulaire n° 87...
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Vous devez fournir des prestations ou réaliser des travaux pour un maître d’ouvrage, et vous souhaitez en confier l’exécution d’une partie à un sous-traitant. Vous vous interrogez sur les conditions dans lesquelles vous pouvez conclure ce contrat :
Ce type de sous-traitance est désigné sous les termes de « sous-traitance de marché », par opposition à la « sous-traitance de services » (cf. fiches Maîtriser la notion de sous-traitance et Maîtriser la sous-traitance de services).
Elle est régie par la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975, relative à la sous-traitance.
Il est important de connaître :
- les contrats conclus avec une personne de droit public : marchés publics,
- les contrats conclus avec une personne de droit privé : marchés privés.
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
Vous avez confié l’exécution de prestations à une autre personne, et vous vous interrogez sur l’étendue de vos obligations.
Deux obligations principales sont à votre charge :
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Vous avez signé un marché de sous-traitance (sous-traitance de marché), et vous vous interrogez sur les obligations à la charge du maître d’ouvrage.
Deux obligations principales sont à sa charge :
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