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  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2015
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  • Réf : C242

Ouvrages de soutènement

de calcul. Généralités Pour un ouvrage de soutènement simple, de type mur en béton retenant... de l’ouvrage de soutènement. Supposons, par exemple, que l’on encastre légèrement à la surface horizontale d... est incliné vers le haut à partir de l'ouvrage de soutènement, avec un angle , alors le coefficient... ’une méthode dépend également de la géométrie de l’ouvrage. Écran vertical et surface de massif...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2016
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  • Réf : C6300

Réparation des ouvrages en béton armé

Bâtiment, et autres ouvrages... . L’accent est mis sur l’étude des causes et effets des dégradations affectant les ouvrages en béton armé... des ouvrages de génie civil et des bâtiments sont bien connus et, en général, étudiés avec soin. Les normes... de la prudence. Il en résulte que l’effondrement d’un ouvrage, mis à part le cas d’un accident...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2016
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  • Réf : C6302

Réparation des ouvrages en béton armé

des ouvrages d’art, bâtiments, routes, etc. en béton armé est une opération qui devient maintenant habituelle... à court terme – il faut rendre à un ouvrage ses capacités originelles – mais aussi à plus long terme... conçoit la réparation d’un ouvrage béton, est l’optimisation de l’adhésion générée entre le matériau d... des ouvrages en béton a conduit au concept général de compatibilité EMMONS (P.H.), VAYSBURD (A...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 avr. 2012
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  • Réf : 0846

Maîtriser la sous-traitance de marché

Vous devez fournir des prestations ou réaliser des travaux pour un maître d’ouvrage, et vous souhaitez en confier l’exécution d’une partie à un sous-traitant. Vous vous interrogez sur les conditions dans lesquelles vous pouvez conclure ce contrat :

  • Quelles sont les règles applicables ?
  • Ces règles sont-elles identiques selon que le maître d’ouvrage est une personne de droit public (par exemple, une commune) ou une personne de droit privé (par exemple, une société) ?

Ce type de sous-traitance est désigné sous les termes de « sous-traitance de marché », par opposition à la « sous-traitance de services » (cf. fiches Maîtriser la notion de sous-traitance et Maîtriser la sous-traitance de services).

Elle est régie par la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975, relative à la sous-traitance.

Il est important de connaître :

  • les principes de cette loi ;
  • la distinction qu’elle opère entre :

- les contrats conclus avec une personne de droit public : marchés publics,

- les contrats conclus avec une personne de droit privé : marchés privés.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 22 août 2012
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  • Réf : 0849

Identifier les obligations du donneur d’ordre ou de l’entreprise principale

Vous avez confié l’exécution de prestations à une autre personne, et vous vous interrogez sur l’étendue de vos obligations.

Deux obligations principales sont à votre charge :

  • dans le cadre d’une sous-traitance de marché : déclarer la sous-traitance au maître d’ouvrage et faire agréer par celui-ci les conditions de paiement du sous-traitant ;
  • quel que soit le type de sous-traitance, payer le prix dû au sous-traitant.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 sept. 2012
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  • Réf : 0851

Identifier les obligations du maître d’ouvrage

Vous avez signé un marché de sous-traitance (sous-traitance de marché), et vous vous interrogez sur les obligations à la charge du maître d’ouvrage.

Deux obligations principales sont à sa charge :

  • l’acceptation du sous-traitant et l’agrément de ses conditions de paiement ;
  • le paiement direct du sous-traitant, sous certaines conditions.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !


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