- Article de bases documentaires
|- 10 avr. 2002
|- Réf : AM5615
un entretien spécialisé urgent. Il faut rappeler que la durée de vie d’un ouvrage est de l’ordre de 100 ans. D... en fonction des conditions d’environnement définies par la localisation géographique de l’ouvrage.... de chargement, d’environnement, de fonctionnement de l’ouvrage. Ces erreurs sont à l’origine, généralement, d... , corrosion) sur la stabilité des ouvrages et sur l’apparition de zones d’endommagement. Les erreurs d...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 août 2011
|- Réf : C4501
Un ouvrage d’art qu’il soit exceptionnel ou courant, est le fruit d’un travail d... à respecter pour intégrer les ouvrages d’art en harmonie dans leur site d’implantation : circulaire du 24... préliminaire d’ouvrage d’art vis-à-vis des problèmes d’environnement : établissement d’un programme... la politique de conception des ouvrages d’art telle que nous la connaissons actuellement. Les routes...
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- Article de bases documentaires
|- 10 mai 2018
|- Réf : TRP3064
Depuis les années 1960, l’usage des longs rails soudés dans les lignes à grandes vitesse se généralise. Dans le but d’assurer la sécurité vis-à-vis du passage d’un train sur les ponts munis de longs rails soudés et sur la possibilité d’éliminer le besoin d’appareils de dilatation,une analyse des phénomènes de flambement des rails et de l’interaction rail-structure doit être réalisée. Cet article ...
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- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 07 avr. 2012
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- Réf : 0846
Vous devez fournir des prestations ou réaliser des travaux pour un maître d’ouvrage, et vous souhaitez en confier l’exécution d’une partie à un sous-traitant. Vous vous interrogez sur les conditions dans lesquelles vous pouvez conclure ce contrat :
- Quelles sont les règles applicables ?
- Ces règles sont-elles identiques selon que le maître d’ouvrage est une personne de droit public (par exemple, une commune) ou une personne de droit privé (par exemple, une société) ?
Ce type de sous-traitance est désigné sous les termes de « sous-traitance de marché », par opposition à la « sous-traitance de services » (cf. fiches Maîtriser la notion de sous-traitance et Maîtriser la sous-traitance de services).
Elle est régie par la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975, relative à la sous-traitance.
Il est important de connaître :
- les principes de cette loi ;
- la distinction qu’elle opère entre :
- les contrats conclus avec une personne de droit public : marchés publics,
- les contrats conclus avec une personne de droit privé : marchés privés.
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
