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Plan-de-prevention-des-risques-technologiques-pprt dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2017
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  • Réf : G2545

Plan de prévention des risques miniers

de prévention contre les risques technologiques (PPRT) ; les plans de prévention contre les risques... Un plan de prévention des risques miniers - PPRM - est un outil opérationnel qui permet de gérer... un outil réglementaire de prévention plus opérationnel, adapté aux différents risques encourus, le plan... de prévention des risques (PPR) parmi lesquels on peut citer : les plans de prévention contre les risques...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2010
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  • Réf : G2564

Le plan de gestion

. Analyse des enjeux sanitaires Le but est de définir si le site pollué génère des risques... pour mener les évaluations des risques sanitaires dans le cadre des études d'impact. Analyse des... ) ; l'interprétation des risques et l'élaboration de recommandations. Analyse des enjeux sur les ressources... où il est possible d’agir sur les usages, il est nécessaire d'appliquer un plan de gestion. Celui-ci a pour but...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2019
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  • Réf : SE3822

Prévention des risques professionnels

de la prévention des risques implique tout d’abord de définir le périmètre d’intervention, en termes... acteurs qui interviennent dans l'entreprise en matière de prévention des risques professionnels, au regard... . Ces mesures comprennent  : des actions de prévention des risques professionnels  ; des actions d... sur le fondement de principes généraux de prévention  : 1° éviter les risques  ; 2° évaluer les risques...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 21 févr. 2018
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  • Réf : 0027

Organiser le résumé non technique de l’étude de dangers

Le contenu d’un dossier de demande d’autorisation environnementale est défini réglementairement et est composé de plusieurs parties, dont l’étude des dangers.

Le contenu de l’ED, défini à l’article D. 181-15-1 III du Code l’environnement, comporte un résumé non technique (RNT), comme pour l’étude d’impact (EI). Le RNT est un des documents les plus consultés lors des enquêtes publiques organisées pour la prise de connaissance des éléments d’un projet par le public (c’est-à-dire la population, les associations et toute personne intéressée par le projet).

Le résumé non technique est publié sur le site Internet de la préfecture concernée, avec le résumé non technique de l’étude d’impact, en même temps que l’avis d’enquête.

  • Que doit contenir ce résumé ?
  • Comment le rédiger ?
  • À qui est-il destiné ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 14 mai 2015
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  • Réf : 1480

Comprendre les enjeux d’un PPRT

Les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) ont été institués à la suite de la catastrophe de l’usine AZF de Toulouse de 2001 par la loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages.

Qui définit les effets d’accidents potentiels et les mesures de maîtrise de l’urbanisation autour des sites industriels à risques ? Quelles contraintes peuvent en découler pour l’exploitation de votre installation ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 02 sept. 2015
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  • Réf : 1484

Le plan de prévention : outil pour gérer les risques liés à la sous-traitance

La gestion des sous-traitants fait partie intégrante de la politique santé/sécurité d’une entreprise. Cette fiche vous permettra de mieux comprendre la réglementation liée à l’intervention des sous-traitants, en répondant notamment aux questions suivantes :

  • dans quel cas le plan de prévention est-il obligatoire ?
  • comment doit-on établir un plan de prévention ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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