Plan de prévention des risques miniers

INTRODUCTION

1 - PROTECTION CONTRE LES RISQUES QUI NOUS ENTOURENT

2 - OBJET DES PPRM

3 - GOUVERNANCE DU PPRM

4 - ÉTUDES PRÉLIMINAIRES

• 4.1 - Travail de GEODERIS

• 4.2 - Aléas miniers

• 4.3 - Différents risques miniers

• 4.4 - Enjeux

5 - DOSSIER DE PPRM

• 5.1 - Constitution du dossier de PPRM

• 5.2 - Contenu d’un PPRM

  

6 - PROCÉDURE D’ÉLABORATION D’UN PPRM

• 6.1 - Différentes phases successives à suivre

• 6.2 - Enquête publique

  

• 6.3 - Publications de l’arrêté préfectoral d’approbation du PPRM

7 - MESURES GÉNÉRALES DE PRÉVENTION, DE PROTECTION ET DE SAUVEGARDE

• 7.1 - Information

• 7.2 - Mesures de protection

• 7.3 - Mesures de sauvegarde

8 - GLOSSAIRE