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Pollution de l'air

Pollution de l'air dans les livres blancs


Pollution de l'air dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2023
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  • Réf : AG8100

Transport routier de marchandises

Cet article se propose de faire le point sur la situation du transport routier  de marchandises (TRM) en France, à la lumière de plusieurs enquêtes récentes. Malgré sa fonction vitale pour l’activité économique, ce mode de transport reste l’objet de nombreuses critiques qui portent sur trois volets distincts : l’aspect social, l’aspect sécuritaire et l’aspect environnemental, dont tout particulièrement les gaz à effet de serre qui impliqueront des changements de motorisation. Le TRM doit donc faire front et relever ces défis. À ce jour, aucune alternative ne peut prendre la relève de ce mode de transport.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2022
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  • Réf : E4315

Mesure des gaz atmosphériques par LIDAR

Cet article traite des deux principales techniques LIDAR employées pour la télédétection des gaz atmosphériques : les méthodes Raman et DIAL (Differential Absorption Lidar). Les enjeux associés à la mesure des espèces chimiques dans l’atmosphère, ainsi que les fondamentaux de la méthode lidar, sont d’abord exposés. Les techniques Raman et DIAL sont ensuite détaillées. Les bases physiques de la spectroscopie Raman et de la spectroscopie d’absorption sont présentées, ainsi que la manière de les mettre à profit dans des systèmes lidars. Des exemples de lidars Raman et DIAL opérationnels sont commentés à titre illustratif. L’article propose pour terminer une discussion comparative des deux méthodes.

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 déc. 2022
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  • Réf : G1815

CO2 (dioxyde de carbone)

La problématique du CO2 est abordée dans son ensemble. Cet article décrit les propriétés physico-chimiques de la molécule, les sources et les impacts du CO2 sur la santé et l’environnement ainsi que son identification et sa quantification dans les émissions gazeuses. La législation est abordée en relation avec les accords internationaux sur le climat. Les grandes technologies de séparation, de concentration, de transport et de stockage sont décrites. La valorisation du CO2 est illustrée par quelques exemples. Des données technico-économiques permettent d’apprécier chaque étape de l’approche technologique de réduction des émissions dans l’atmosphère.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 09 août 2011
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  • Réf : 0108

Déterminer les produits à mesurer dans l'air des lieux de travail et à quelle fréquence

Après avoir défini succinctement les notions de valeurs limites d'exposition professionnelle, cette fiche vous permettra de repérer parmi les substances composant les produits que vous manipulez quelles sont celles qui nécessitent une mesure de l'exposition du personnel.

Les différents types de contrôles réglementaires sont précisés ainsi que leur périodicité pour les divers types de valeurs limites, qu'elles soient :

  • réglementaires contraignantes pour les agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques de catégorie 1 et 2 selon la DSD (1A et 1B selon le règlement CLP) ;
  • réglementaires contraignantes pour les autres agents chimiques dangereux ;
  • indicatives (réglementaires ou non).

Vos obligations de contrôle pour d'autres types d'agents chimiques sont également précisées.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 juin 2013
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  • Réf : 1200

Odeurs : vos principales obligations

Les odeurs constituent le deuxième motif de plainte des riverains, après le bruit. Elles sont considérées par le législateur comme faisant partie des pollutions atmosphériques depuis 1961, avec la loi du 2 août 1961 relative à la lutte contre les pollutions atmosphériques et les odeurs. L’article 1er de cette loi énonçait alors que « les établissements industriels, commerciaux, artisanaux ou agricoles devront être construits, exploités ou utilisés de manière notamment à éviter les pollutions de l’atmosphère et les odeurs qui incommodent la population ».

La loi du 30 décembre 1996 sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie a abrogé les dispositions de la loi du 2 août 1961, mais son article 2 a maintenu les odeurs dans la définition de la pollution atmosphérique : « constitue une pollution atmosphérique l’introduction par l’homme directement ou indirectement dans l’atmosphère ou les espaces clos de substances de nature à (…) provoquer des nuisances olfactives excessives ». Cette définition figure aujourd’hui à l’article L. 220-2 du Code de l’environnement.

La lutte contre les odeurs fait intervenir plusieurs acteurs et génère des obligations variables selon que votre installation est non classée ou classée.

Quel que soit le régime de votre installation, des organismes de surveillance et/ou d’étude et de réflexion interviennent dans la lutte contre les odeurs.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 1309

Risques de pollution accidentelle : définitions et obligations

Votre installation classée pour l’environnement est-elle en conformité et sécurisée face aux risques de pollution accidentelle ? Cette fiche et ces outils vous aideront à identifier, prévenir et à gérer les risques de pollution accidentelle en fonction de vos activités et de votre régime de déclaration.

Pour vous aider dans votre cheminement, vous pouvez vous poser trois questions clefs.

  • Qu’est qu’une pollution accidentelle ?
  • Comment puis-je identifier, surveiller, prévenir et gérer une telle pollution ?
  • Quelles sont mes obligations vis-à-vis de la loi ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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