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Pollution de l'air

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Pollution de l'air dans les ressources documentaires

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 nov. 2020
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  • Réf : BM2502

Qualité de l’air et automobile

La qualité de l’air résulte d’un processus complexe entre les émissions, l’import et les phénomènes météorologiques. Bien qu’elle ne cesse de s’améliorer sous l’effet des réglementations et des technologies de dépollution toujours plus performantes, des dépassements de normes relatives à la qualité de l'air sont toujours constatées sur les NOx, les particules fines et l’ozone dans certaines grandes villes d’Europe. Cet article a pour but de comprendre l’empreinte atmosphérique des émissions automobiles. Pour ce faire, l’étude Anses de 2019 sera prise en référence et des enseignements seront tirés de l’effet de la réduction drastique du trafic durant le confinement sanitaire lié à la Covid-19.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2021
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  • Réf : G1512

Qualité de l’air intérieur : repères et cadre juridique

La pollution de l’air extérieur est un enjeu de plus en plus prégnant à l’échelle mondiale et est de plus en plus médiatisée en France. La pollution de l’air intérieur, quant à elle, est une préoccupation plus récente. Nos modes de vie nous amènent à vivre dans des milieux clos la majeure partie de notre temps, tandis que les effets sanitaires d’une mauvaise qualité de l’air peuvent aller de la simple gêne au développement de pathologies pouvant être graves, voire mortelles. Sur les lieux de travail comme dans les logements ou les bâtiments recevant du public, des règles en matière d’aération et de ventilation doivent être respectées. Dans certains bâtiments recevant du public, une obligation de surveillance de la qualité de l’air intérieur a été mise en place.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2021
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  • Réf : G1513
  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 août 2011
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  • Réf : 0108

Déterminer les produits à mesurer dans l'air des lieux de travail et à quelle fréquence

Après avoir défini succinctement les notions de valeurs limites d'exposition professionnelle, cette fiche vous permettra de repérer parmi les substances composant les produits que vous manipulez quelles sont celles qui nécessitent une mesure de l'exposition du personnel.

Les différents types de contrôles réglementaires sont précisés ainsi que leur périodicité pour les divers types de valeurs limites, qu'elles soient :

  • réglementaires contraignantes pour les agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques de catégorie 1 et 2 selon la DSD (1A et 1B selon le règlement CLP) ;
  • réglementaires contraignantes pour les autres agents chimiques dangereux ;
  • indicatives (réglementaires ou non).

Vos obligations de contrôle pour d'autres types d'agents chimiques sont également précisées.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 juin 2013
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  • Réf : 1200

Odeurs : vos principales obligations

Les odeurs constituent le deuxième motif de plainte des riverains, après le bruit. Elles sont considérées par le législateur comme faisant partie des pollutions atmosphériques depuis 1961, avec la loi du 2 août 1961 relative à la lutte contre les pollutions atmosphériques et les odeurs. L’article 1er de cette loi énonçait alors que « les établissements industriels, commerciaux, artisanaux ou agricoles devront être construits, exploités ou utilisés de manière notamment à éviter les pollutions de l’atmosphère et les odeurs qui incommodent la population ».

La loi du 30 décembre 1996 sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie a abrogé les dispositions de la loi du 2 août 1961, mais son article 2 a maintenu les odeurs dans la définition de la pollution atmosphérique : « constitue une pollution atmosphérique l’introduction par l’homme directement ou indirectement dans l’atmosphère ou les espaces clos de substances de nature à (…) provoquer des nuisances olfactives excessives ». Cette définition figure aujourd’hui à l’article L. 220-2 du Code de l’environnement.

La lutte contre les odeurs fait intervenir plusieurs acteurs et génère des obligations variables selon que votre installation est non classée ou classée.

Quel que soit le régime de votre installation, des organismes de surveillance et/ou d’étude et de réflexion interviennent dans la lutte contre les odeurs.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 1309

Risques de pollution accidentelle : définitions et obligations

Votre installation classée pour l’environnement est-elle en conformité et sécurisée face aux risques de pollution accidentelle ? Cette fiche et ces outils vous aideront à identifier, prévenir et à gérer les risques de pollution accidentelle en fonction de vos activités et de votre régime de déclaration.

Pour vous aider dans votre cheminement, vous pouvez vous poser trois questions clefs.

  • Qu’est qu’une pollution accidentelle ?
  • Comment puis-je identifier, surveiller, prévenir et gérer une telle pollution ?
  • Quelles sont mes obligations vis-à-vis de la loi ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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