- Article de bases documentaires
|- 10 déc. 2022
|- Réf : AM9010
Cet article dresse un bilan global de la pollution plastique dans les milieux solides terrestres. La première partie décrit les principales voies d’entrée des plastiques dans les sols, en particulier celles associées à certaines pratiques agricoles. Puis, les différents mécanismes de dégradation des plastiques dans ces milieux et leur transport sont abordés. Les impacts des plastiques sont ensuite décrits selon trois axes : l’influence sur les propriétés physico-chimiques du sol, les interactions avec les autres polluants présents et les conséquences possibles sur le biote. Enfin, quelques éléments de solution sont proposés pour répondre à cette problématique environnementale.
- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2022
|- Réf : G2520
Même si les premières pierres de la réglementation des sites et terres pollués ont été posées dans le milieu des années 1970, ce n'est qu'au début des années 1990 que s'est développée une réelle politique de réhabilitation des sols pollués. En 2014, la loi Alur permet l'insertion de nouvelles dispositions, améliore la lisibilité du dispositif réglementaire et ouvre la voie notamment à une meilleure information de la population. Depuis, un décret du 19 août 2021 a modifié significativement la réglementation applicable en particulier à la cessation d’activités des installations classées. Cet article traite de la réglementation sur les sols pollués sur la base du droit positif existant au 27 avril 2022, et aborde à la fois le cas de la prévention et de la gestion des pollutions des sols.
- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 juin 2021
|- Réf : M3682
Les sols sont soumis à différentes pressions anthropiques qui influent sur leur état, leurs fonctions et les échanges qu’ils réalisent avec d’autres milieux. Longtemps ignorée, la contamination des sols est le témoin d’un passé industriel ancien. Depuis les années 2010, la réglementation a été développée pour réduire les risques de pollution des terres, mais également pour traiter les friches industrielles urbaines. Cet article expose la réglementation afférente à la prévention de la pollution des sols qui s’applique aux fonderies, les modalités des garanties financières exigées pour les plus importantes et la gestion des sites pollués.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 23 sept. 2014
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- Réf : 1329
Établir un état de lieux vous permettra de constater l’étendue des sources et d’évaluer les conséquences d’une pollution.
Dans le cas d’un site en fonctionnement, cette étude vous permettra de :
- vérifier s’il peut exister une incompatibilité avec les usages actuels dans le voisinage du site ;
- servir de base à un plan de gestion éventuel si les usages sont jugés incompatibles ou s’il persiste des incertitudes relatives au risque d’incompatibilité.
Dans le cas d’un site à réaménager, l’étude permettra de :
- fournir la base aux études complémentaires et au plan de gestion pour le réaménagement du site ;
- vérifier s’il peut exister une incompatibilité avec les usages actuels dans le voisinage du site.
Cette fiche vous guidera à travers les étapes d’un diagnostic initial et permettra de connaître les principaux attendus d’une telle étude.
