Glossaire

# Procédure : définition

Dans les ressources documentaires

Articles de références et fiches pratiques à propos de : Procédure

Mener une procédure d'autorisation
Réf : FIC0054

La procédure d’instruction d’un dossier de demande d’autorisation d’exploiter ( DAE... de la procédure. Les différentes étapes de la procédure d’autorisation se justifient essentiellement par le grand... ). Nous vous [...]

10 mars 2015

Comprendre les différentes étapes de la procédure de [...]
Réf : FIC0056

 janvier 2016, la procédure de déclaration est dématérialisée. Quelles étapes devez-vous suivre... . Il est également transmis au maire de la commune concernée par le projet. Au cours de la procédure, la préfecture... de dépôt des [...]

10 mars 2017

Distinguer les différentes procédures de marchés publics
Réf : FIC1010

ménagers. Vous vous interrogez sur les procédures susceptibles d’être utilisées par la commune... pour choisir le prestataire ? Parmi les procédures de marchés publics, quatre sont plus fréquemment utilisées...  : la [...]

10 oct. 2023

Dans l'actualité

Actualité à propos de : Procédure

Article d'actualité Un Français aux commandes d’une nouvelle infrastructure numérique européenne
15 Avril 2026
Un Français aux commandes d’une nouvelle ...

Lancé en 2025, le DC-EDIC est une structure juridique regroupant plusieurs États membres de l'UE. À sa tête, Laurent Rojey aura pour mission de faire émerger...

Article d'actualité EDF et EPR2, un financement sous surveillance
27 Mars 2026
EDF et EPR2, un financement sous surveillance

La relance du nucléaire français entre dans une phase décisive, avec un examen européen du dispositif de financement des futurs réacteurs. L’enjeu ne porte pas...

Article d'actualité SpaceX et la nouvelle équation lunaire
9 Avril 2026
SpaceX et la nouvelle équation lunaire

L’économie spatiale entre dans une nouvelle phase. L’ouverture du capital de SpaceX met en lumière une mutation plus large, celle d’une conquête lunaire dans...

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Dans les livres blancs

Livres blancs à propos de : Procédure

Livre blanc Bilan massique des émissions de COV
Juillet 2023
Bilan massique des émissions de COV

Ce livre blanc met en avant la législation en vigueur et les moyens d’analyse des COVNM. Il est également décrit le plan de gestion des solvants et la procédure...

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Dans les conférences en ligne

Conférences en ligne à propos de : Procédure

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