- FICHE PRATIQUE
|- 10 mars 2015
|- Réf : FIC0054
La procédure d’instruction d’un dossier de demande d’autorisation d’exploiter ( DAE... de la procédure. Les différentes étapes de la procédure d’autorisation se justifient essentiellement par le grand... ). Nous vous présentons dans le détail le déroulement des différentes étapes de la procédure d’instruction, du dépôt... déposé, avant de lancer la procédure d’instruction, le préfet le fera examiner par le service instructeur...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- FICHE PRATIQUE
|- 10 août 2011
|- Réf : FIC0328
, cette approche proactive peut vous permettre de contribuer au cours de la procédure, avant l’adoption du texte... , vous pouvez contribuer durant la procédure (qui dure 15 à 18 mois [FIC 0157]) avant l’adoption du texte... légal. Pour cela, vous avez besoin de connaître le schéma général de cette procédure, les différents... part les calculs « coûts/bénéfices » dans l’analyse socio-économique. Pour vous informer des règles d...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- FICHE PRATIQUE
|- 10 déc. 2015
|- Réf : FIC0333
à identifier les différentes étapes. L’analyse de l’activité La rédaction d’une procédure est l’occasion d... Les procédures ont pour objet la description d’activités d’un processus afin de garantir le bon... . Elles sont un élément traditionnel de la documentation d’un système de management. Une procédure doit fournir... ou que vous soyez chargé de le mettre en place, vous devrez rédiger, faire rédiger ou revoir des procédures. Cette fiche...
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