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Protection de l'environnement

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Protection de l'environnement dans les livres blancs


Protection de l'environnement dans les conférences en ligne


Protection de l'environnement dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2019
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  • Réf : BE8579

Électricité photovoltaïque

Dans cet article, on s'intéresse aux différentes filières d'élaboration du dispositif photovoltaïque: tout d'abord ,  les avantages et les inconvénients de la première génération de cellules à base de silicium cristallin,principalement monocristallin et multicristallin; ensuite, les propriétés des cellules inorganiques en  couches minces, à base de silicium ou d’autres éléments ; et enfin les concepts avancés pour atteindre des très hauts rendements. Le dernier paragraphe est consacré à l’état actuel du marché photovoltaïque en termes de production de modules et de leurs coûts et à  la place de l’énergie photovoltaïque dans le portfolio de production mondiale de l’énergie.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2020
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  • Réf : BN3907

Transferts des radionucléides dans l’air, les sols et les cours d’eau

Cet article est le premier d'une série de trois articles dédiés à la radioécologie. Après une introduction au domaine d'étude qu'est la radioécologie, il traite de la dispersion des radionucléides dans l'air, de leur dépôt sur les surfaces, de leur migration dans les sols et de leur dispersion dans les cours d'eau. Pour chaque mode de transfert, sont présentés les phénomènes associés, puis les paramètres et les modélisations opérationnelles qui en rendent compte. Des illustrations quantitatives et des valeurs de paramètres rendent compte de l'intensité de ces transferts et d'effectuer des estimations des ordres de grandeur des activités volumiques, surfaciques ou massiques dans les milieux concernés.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2019
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  • Réf : G1015

Introduction au droit de l'environnement industriel

Le droit de l'environnement industriel encadre les activités susceptibles d’affecter les milieux naturels, la santé et la sécurité publiques. Émergeant au XIXe siècle avec la révolution industrielle, il se structure surtout à partir des années 1970, la survenance de plusieurs accidents majeurs faisant évoluer la perception de l’environnement comme ressource à protéger et non plus seulement à consommer. Depuis les années 2000, il est marqué par une nette augmentation du volume et de la technicité des règles applicables, conduisant aujourd’hui le législateur à un effort inverse de simplification. Ces évolutions demeurent guidées par un objectif de protection, qui se traduit par une responsabilité accrue des exploitants et nécessite la vigilance de toutes les parties prenantes, publiques ou privées.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 24 juin 2013
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  • Réf : 0093

Identifier les droits et obligations d’un inspecteur lors d’un contrôle des installations classées

Les inspecteurs en charge du contrôle des installations classées sont des cadres techniques désignés par le préfet de département. Ils relèvent des directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) et des directions départementales de la protection de la population (DDPP). On compte environ 1 200 inspecteurs équivalents temps plein.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 27 avr. 2011
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  • Réf : 0130

Répondre à des non-conformités

Vous avez fait l’objet d’une visite de contrôle de la part de l’inspecteur de l’environnement.

À l’issue de cette visite, l’inspecteur a établi un rapport d’inspection, qui constate l’existence de non-conformités. Vous vous interrogez sur la manière de répondre à ce rapport.

  • Pouvez-vous le contester ?
  • Devez-vous y répondre ?
  • Comment y répondre ?

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 mai 2012
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  • Réf : 0786

Céder son activité ou son installation sous le régime des installations classées pour l’environnement (ICPE)

Dans le cadre de la cession de votre activité ou installation sous le régime des installations classées pour l’environnement (ICPE), vous vous interrogez :

  • sur votre obligation d’informer votre successeur sur l’état environnemental du site ?
  • sur la manière d’informer l’administration du changement d’exploitant ?
  • sur la manière de préserver vos intérêts, eu égard au passif environnemental de votre site ?

La première étape consiste à informer votre successeur de l’état environnemental du site.

Vous devez ensuite veiller à la déclaration du changement d’exploitant auprès de l’administration, et dans certains cas, à l’obtention d’une autorisation préalable au changement d’exploitant.

Vous devez enfin faire attention aux clauses du contrat conclu avec votre successeur, de manière à transférer ou à vous répartir les responsabilités liées au passif environnemental du site.


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