#

Protection de l'environnement

Protection de l'environnement dans l'actualité

PublicitéDevenez annonceur

Toute l'actualité


Protection de l'environnement dans les livres blancs


Protection de l'environnement dans les conférences en ligne


Protection de l'environnement dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 mars 2020
  • |
  • Réf : G8300

Gaz à effet de serre : enjeux de réduction et méthodes de comptabilisation

Réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) est un enjeu stratégique pour une entreprise, tant sur le plan économique, qu'environnemental. Cela aboutit à un meilleur positionnement concurrentiel, par l'anticipation des évolutions réglementaires, de la hausse des taxes, ou encore du renchérissement du coût des énergies fossiles. Pour diminuer de façon pertinente les émissions, un bilan quantitatif reste nécessaire. Plusieurs dizaines d'inventaires d'émissions existent, avec leurs différentes caractéristiques : certains sont propres à un secteur d'activité, d'autres spécifiques pour répondre à des normes de communication, ou à la réglementation.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 mars 2020
  • |
  • Réf : M3677

Environnement en fonderie

Les activités de fonderie génèrent, suivant le procédé mis en œuvre, des émissions particulaires et gazeuses de différente nature. Les réglementations européenne et française applicables imposent des valeurs limites de rejets de plus en plus contraignantes. Celles-ci seront encore revues à la baisse dans les prochaines années lors de la parution du nouveau BREF. Le secteur de la fonderie est soumis aux quotas d’émission de CO 2 depuis 2013, cependant il bénéficie actuellement de quotas gratuits. Cet article expose d’abord la réglementation afférente aux rejets gazeux qui s’applique aux fonderies soumises à déclaration ou à autorisation, mais également des techniques de réduction de certains polluants dangereux.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 mars 2020
  • |
  • Réf : TRP5005

Dragages des chenaux d’accès maritimes et portuaires

La voie d’eau offre le mode de transport de fret le plus économe en énergie et le moins polluant. Les ports ont dû adapter leurs infrastructures pour accueillir des navires de plus en plus grands : les dragages d’approfondissement des chenaux d’accès maritimes et portuaires  contribuent  à ces évolutions,  les dragages d’entretien  permettant le maintien des performances acquises et la valorisation des investissements. Ces opérations (extraction, relocalisation en mer ou mise à terre des sédiments, remise en suspension, réemploi et valorisation des produits dragués) doivent être conduites à moindre coût dans le respect de pratiques environnementales vertueuses.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 24 juin 2013
  • |
  • Réf : 0093

Identifier les droits et obligations d’un inspecteur lors d’un contrôle des installations classées

Les inspecteurs en charge du contrôle des installations classées sont des cadres techniques désignés par le préfet de département. Ils relèvent des directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) et des directions départementales de la protection de la population (DDPP). On compte environ 1 200 inspecteurs équivalents temps plein.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 27 avr. 2011
  • |
  • Réf : 0130

Répondre à des non-conformités

Vous avez fait l’objet d’une visite de contrôle de la part de l’inspecteur de l’environnement.

À l’issue de cette visite, l’inspecteur a établi un rapport d’inspection, qui constate l’existence de non-conformités. Vous vous interrogez sur la manière de répondre à ce rapport.

  • Pouvez-vous le contester ?
  • Devez-vous y répondre ?
  • Comment y répondre ?

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 16 mai 2012
  • |
  • Réf : 0786

Céder son activité ou son installation sous le régime des installations classées pour l’environnement (ICPE)

Dans le cadre de la cession de votre activité ou installation sous le régime des installations classées pour l’environnement (ICPE), vous vous interrogez :

  • sur votre obligation d’informer votre successeur sur l’état environnemental du site ?
  • sur la manière d’informer l’administration du changement d’exploitant ?
  • sur la manière de préserver vos intérêts, eu égard au passif environnemental de votre site ?

La première étape consiste à informer votre successeur de l’état environnemental du site.

Vous devez ensuite veiller à la déclaration du changement d’exploitant auprès de l’administration, et dans certains cas, à l’obtention d’une autorisation préalable au changement d’exploitant.

Vous devez enfin faire attention aux clauses du contrat conclu avec votre successeur, de manière à transférer ou à vous répartir les responsabilités liées au passif environnemental du site.


INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !