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Protection de l'environnement

Protection de l'environnement dans les livres blancs


Protection de l'environnement dans les conférences en ligne


Protection de l'environnement dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2024
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  • Réf : F6060

Alternatives végétales aux produits laitiers

Traditionnelles ou innovantes, les alternatives végétales aux produits laitiers accompagnent depuis les années 1980 les consommateurs occidentaux vers des régimes alimentaires plus sains et respectueux de l’environnement. Cet article a pour objectif d’aborder les leviers que sont les recettes, la technologie et la fermentation pour faire progresser cette offre. Les apports nutritionnels, l’empreinte environnementale et surtout l’acceptabilité des consommateurs sont les trois grands enjeux des alternatives végétales, ouvrant la voie à des régimes alimentaires équilibrés alliant différentes sources laitière et/ou végétales.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2024
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  • Réf : F9700

Agroécologie et numérique pour répondre à la transition écologique

Face au changement climatique et à la nécessité de réduire l’impact environnemental de l’agriculture, le développement de l’agroécologie est une voie possible. Sans sous-estimer ses impacts environnementaux, le numérique est un levier important pour aider à la transition agroécologique. Cet article présente les enjeux liés à la transition agroécologique, les verrous scientifiques, les opportunités offertes par le numérique mais aussi les risques associés. L’objectif est de faire le lien entre les défis scientifiques en agroécologie et en science des données au bénéfice de l’environnement, des agriculteurs et plus généralement des socio-écosystèmes.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2024
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  • Réf : G1017

Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)

Toute personne, morale ou physique, qui souhaite exploiter une installation - industrielle ou non - doit s'interroger sur sa situation vis-à-vis de la réglementation des installations classées. Si une au moins de ses installations est soumise au régime de la déclaration, elle doit constituer un dossier de déclaration. La procédure de déclaration est assez simple et l'instruction du dossier est rapide. Dès lors que le dossier est complet, l’exploitant utilise le service de télédéclaration qui délivre un récépissé et donne accès aux prescriptions générales applicables à l'installation. La délivrance du récépissé permet de débuter l'exploitation dans un délai de trois ans, faute de quoi ce document devient caduc.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 23 juin 2013
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  • Réf : 0093

Identifier les droits et obligations d’un inspecteur lors d’un contrôle des installations classées

Les inspecteurs en charge du contrôle des installations classées sont des cadres techniques désignés par le préfet de département. Ils relèvent des directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) et des directions départementales de la protection de la population (DDPP). On compte environ 1 200 inspecteurs équivalents temps plein.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 26 avr. 2011
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  • Réf : 0130

Répondre à des non-conformités

Vous avez fait l’objet d’une visite de contrôle de la part de l’inspecteur de l’environnement.

À l’issue de cette visite, l’inspecteur a établi un rapport d’inspection, qui constate l’existence de non-conformités. Vous vous interrogez sur la manière de répondre à ce rapport.

  • Pouvez-vous le contester ?
  • Devez-vous y répondre ?
  • Comment y répondre ?

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 15 mai 2012
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  • Réf : 0786

Céder son activité ou son installation sous le régime des installations classées pour l’environnement (ICPE)

Dans le cadre de la cession de votre activité ou installation sous le régime des installations classées pour l’environnement (ICPE), vous vous interrogez :

  • sur votre obligation d’informer votre successeur sur l’état environnemental du site ?
  • sur la manière d’informer l’administration du changement d’exploitant ?
  • sur la manière de préserver vos intérêts, eu égard au passif environnemental de votre site ?

La première étape consiste à informer votre successeur de l’état environnemental du site.

Vous devez ensuite veiller à la déclaration du changement d’exploitant auprès de l’administration, et dans certains cas, à l’obtention d’une autorisation préalable au changement d’exploitant.

Vous devez enfin faire attention aux clauses du contrat conclu avec votre successeur, de manière à transférer ou à vous répartir les responsabilités liées au passif environnemental du site.


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