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Protection de l'environnement

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Protection de l'environnement dans les conférences en ligne


Protection de l'environnement dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2019
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  • Réf : BE8065

Centrales de puissance à basse émission de CO2

Dans le cadre de la transition écologique vers une forte réduction de l’émission de gaz à effet de serre d’ici 2050  , cet article traite des technologies de captage du CO2 dans les centrales  de production d’énergie à partir de combustibles fossiles . Trois cas sont examinés : la décarbonisation des fumées ou captage en post-combustion,  décarbonisation du combustible lui-même   ou captage en précombustion et des technologies dites « oxy-combustion » qui utilisent l’oxygène pur comme comburant et le CO2 lui-même comme fluide de travail.  Le captage du CO2 entraîne une chute de rendement à puissance donnée et donc une augmentation de la consommation de combustible et donc de l’émission de CO2  . Un développement plus complet sera présenté sur les centrales à oxy-combustion qui sont les plus proches des « zero emission technologies ».

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2019
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  • Réf : G4071

Obligations de l’exploitant de l’ICPE par régime

L'article, après avoir présenté l'ensemble des régimes administratifs issus de la nomenclature des installations classées, s'attache à montrer, pour chaque situation rencontrée par l'exploitant, les obligations à respecter. Si certaines de ces obligations sont communes aux régimes de déclaration, d'enregistrement et d'autorisation, nombreuses sont celles qui sont spécifiques. C'est notamment le cas pour les dossiers à constituer préalablement à la mise en service, les procédures, les prescriptions d'exploitation, les contrôles, le traitement des non-conformités réglementaires ou la cessation d'activité.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2019
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  • Réf : GE1051

Qualité écologique des sols

Le sol ne doit plus être considéré comme un simple support inerte de production, mais comme un écosystème complexe avec un patrimoine biologique riche et fonctionnel, à même de fournir des fonctions et des services pour les sociétés humaines : production alimentaire, mitigation des changements climatiques, dépollution… Cet article décrit les grandes avancées de la recherche dans le domaine de l’écologie des sols ayant permis le développement d’outils et fortement amélioré les connaissances sur la biodiversité des sols. Ces avancées permettent aujourd’hui de développer des politiques de préservation de cette ressource en système rural et urbain afin de l’utiliser de façon durable.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 24 juin 2013
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  • Réf : 0093

Identifier les droits et obligations d’un inspecteur lors d’un contrôle des installations classées

Les inspecteurs en charge du contrôle des installations classées sont des cadres techniques désignés par le préfet de département. Ils relèvent des directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) et des directions départementales de la protection de la population (DDPP). On compte environ 1 200 inspecteurs équivalents temps plein.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 27 avr. 2011
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  • Réf : 0130

Répondre à des non-conformités

Vous avez fait l’objet d’une visite de contrôle de la part de l’inspecteur de l’environnement.

À l’issue de cette visite, l’inspecteur a établi un rapport d’inspection, qui constate l’existence de non-conformités. Vous vous interrogez sur la manière de répondre à ce rapport.

  • Pouvez-vous le contester ?
  • Devez-vous y répondre ?
  • Comment y répondre ?

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 mai 2012
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  • Réf : 0786

Céder son activité ou son installation sous le régime des installations classées pour l’environnement (ICPE)

Dans le cadre de la cession de votre activité ou installation sous le régime des installations classées pour l’environnement (ICPE), vous vous interrogez :

  • sur votre obligation d’informer votre successeur sur l’état environnemental du site ?
  • sur la manière d’informer l’administration du changement d’exploitant ?
  • sur la manière de préserver vos intérêts, eu égard au passif environnemental de votre site ?

La première étape consiste à informer votre successeur de l’état environnemental du site.

Vous devez ensuite veiller à la déclaration du changement d’exploitant auprès de l’administration, et dans certains cas, à l’obtention d’une autorisation préalable au changement d’exploitant.

Vous devez enfin faire attention aux clauses du contrat conclu avec votre successeur, de manière à transférer ou à vous répartir les responsabilités liées au passif environnemental du site.


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