# Quotas

d’échange de quotas de gaz à effet de serre doivent faire cette déclaration et fournir... Pour les installations classées relevant du système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre, les dates ci...

, les copropriétaires sont en réalité propriétaires d’une quote-part d’un même brevet. Les modalités de répartition... des quotes-parts sont tout aussi variées que les situations conduisant à la copropriété : division... par le nombre de [...]

des alternatives moins nocives et en établissant des quotas pour leur production et leur utilisation... des quotas de production et de consommation de HFC. Contrairement aux phases précédentes, où il s’agissait d... . Réduction des [...]

Alors que l’Organisation maritime internationale (OMI) doit se prononcer cette année sur des objectifs structurants de réduction des émissions du transport maritime,...

Pour faire face à l’afflux massif de produits chinois, le ministre de l’Industrie, Sébastien Martin, affirme que l’Europe doit adopter une stratégie de protection...

Acteur clé de la production d’acier, ArcelorMittal vient de signer un contrat avec EDF afin de couvrir une partie de la consommation électrique de ses sites...

La rédaction vous propose un rapide tour d'horizon sur les informations qui feront l'actualité industrielle dans les jours et les semaines à venir.

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L’Union européenne et l’Inde viennent de conclure un accord de libre-échange présenté comme historique, avec une baisse massive des droits de douane et des ouvertures...

Négocié depuis plus de vingt-cinq ans, l’accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur (Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay) a été signé par la...

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