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Quotas

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Quotas dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2019
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  • Réf : BE7911

Évolution de la réglementation concernant les émissions de CO2

Quotas... ’échange de quotas carbone ETS et/ou d’une taxe carbone. Tous les systèmes ont des prix carbone différents... ’échange de quotas carbone naissait en Europe sous le nom de «  European Union Emission Trading System » (EU ETS... ’échange de quotas carbone entre États était lancé. Cependant, ce système d’échange, basé sur les plafonds d...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2018
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  • Réf : BE8516

Énergie et économie : entre choix publics et incitations du marché

de pétrole de façon artificielle via l’instauration de quotas de production. On parle alors de rente d...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2015
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  • Réf : P4247

Problématiques économiques du réchauffement climatique

, aux marchés de quotas en passant par la réglementation, l'éducation et les innovations... les économistes... économiques adaptés (un marché de permis d'émissions à des coûts progressivement croissants pour des quotas... , information, R&D Le marché des quotas de CO 2 en Europe a-t-il failli, puisque le prix du CO 2... sur la période (2005-2012) sont au-dessous du maximum alloué par quota à l'origine, ce qui se manifeste...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 août 2011
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  • Réf : 0280

Constituer et animer un groupe de créativité

Vous avez décidé d’utiliser une des techniques de créativité de groupe pour trouver des idées nouvelles en mobilisant un groupe de travail.

Vous vous demandez comment, concrètement, constituer et animer ce groupe :

  • Comment constituer un groupe de créativité ?
  • Comment créer le climat favorable à l’expression de la créativité ?
  • Comment animer un groupe de créativité ?

Méthodes, outils, pilotage et cas d'étude

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 04 oct. 2011
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  • Réf : 0516

Constituer et animer un groupe de créativité

Vous avez décidé d’utiliser une des techniques de créativité de groupe pour trouver des idées nouvelles, des axes de progrès, des réponses à des problématiques en mobilisant un groupe de travail.

Vous vous demandez comment, concrètement, constituer et animer ce groupe.

  • Comment constituer un groupe de créativité ?
  • Comment créer le climat favorable à l’expression de la créativité ?
  • Comment animer un groupe de créativité ?

Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juil. 2017
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  • Réf : 1635

La copropriété du brevet

Du contrat de recherche commune à l’invention réalisée avec la participation d’une personne non salariée, de l’accord de consortium à l’action en revendication, les cas de copropriété du brevet sont multiples.

Cette situation est prise en considération par la loi qui fixe un régime spécifique à la copropriété de brevets. Ce régime, qui fixe de manière parfois complexe les droits et obligations de chaque copropriétaire, est obligatoire mais supplétif : cela signifie qu’il s’applique chaque fois que les copropriétaires n’ont pas prévu de règles. Cependant, il est possible de déroger à ce régime légal par la conclusion d’un règlement de copropriété.

La présente fiche a pour objet de préciser les contours du régime légal de copropriété en matière de brevet, les droits et obligations qui en découlent ainsi que les modalités de mise en place d’un règlement de copropriété.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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