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Quotas

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Quotas dans les livres blancs


Quotas dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2019
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  • Réf : BE7911

Évolution de la réglementation concernant les émissions de CO2

Quotas... ’échange de quotas carbone ETS et/ou d’une taxe carbone. Tous les systèmes ont des prix carbone différents... ’échange de quotas carbone naissait en Europe sous le nom de «  European Union Emission Trading System » (EU ETS... ’échange de quotas carbone entre États était lancé. Cependant, ce système d’échange, basé sur les plafonds d...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • FICHE PRATIQUE
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  • 10 juil. 2017
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  • Réf : FIC1635

La copropriété du brevet

, les copropriétaires sont en réalité propriétaires d’une quote-part d’un même brevet. Les modalités de répartition... des quotes-parts sont tout aussi variées que les situations conduisant à la copropriété : division... par le nombre de propriétaires, en fonction de la quote-part inventive de chaque propriétaire, au prorata... en contrefaçon ; des modalités de sortie de la copropriété, soit par voie de cession de quote-part...

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • FICHE PRATIQUE
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  • 10 sept. 2024
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  • Réf : FIC1784

Mettre en place les obligations de la F-Gas

des alternatives moins nocives et en établissant des quotas pour leur production et leur utilisation... des quotas de production et de consommation de HFC. Contrairement aux phases précédentes, où il s’agissait d... . Réduction des quotas  : à partir de 2025, la production de HFC sera réduite à 60 % de la moyenne annuelle... observée entre 2011 et 2013. Ce quota diminuera progressivement pour atteindre seulement 15 % en 2036...

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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