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Quotas

Quotas dans actualités

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Quotas dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2019
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  • Réf : BE7911

Évolution de la réglementation concernant les émissions de CO2

Quotas... ’échange de quotas carbone ETS et/ou d’une taxe carbone. Tous les systèmes ont des prix carbone différents... ’échange de quotas carbone naissait en Europe sous le nom de «  European Union Emission Trading System » (EU ETS... ’échange de quotas carbone entre États était lancé. Cependant, ce système d’échange, basé sur les plafonds d...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2011
  • |
  • Réf : G1510

Lutte contre la pollution atmosphérique et les émissions de gaz à effet de serre

la possibilité, pour les États, de procéder à un échange de leurs quotas de production de SAO, selon un mécanisme... les restrictions à l’importation et l’exportation des substances (par exemple, l’attribution de quotas d...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2011
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  • Réf : G1511

Lutte contre la pollution atmosphérique et les émissions de gaz à effet de serre

Depuis l'apparition et le développement des industries, la pollution atmosphérique est tout d'abord synonyme d'émissions de fumées, incommodant seulement la population. Elle est depuis devenue un phénomène bien plus important et bien plus fréquent, dangereux pour le changement climatique ou la santé. Le code de l'environnement, assemblé au fil des années, redéfinit cette pollution atmosphérique d...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 31 déc. 2015
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  • Réf : 1447

Concevoir un modèle économique durable pour déployer votre innovation dans le secteur de la santé

Si vous désirez déployer une innovation de produit ou de service au sein de la santé, vous devez prendre en compte le fait que les payeurs ne sont généralement pas les patients. Il s’agit plutôt, dans la majorité des cas, d’autres parties prenantes telles que l’État, la Caisse nationale d’assurance-maladie, les mutuelles et les assurances complémentaires. Ce sont elles qui financeront de manière indirecte votre innovation et qu’il faudra, par conséquent, tenter de convaincre de la justesse de votre projet.

Cette fiche vous aidera à définir des scénarios de modèle économique pour argumenter vos futures négociations. C’est en partie le partage de la nouvelle valeur ajoutée entre un maximum d’acteurs qui conditionnera la réussite du déploiement de votre innovation.

Méthodes, outils, pilotage et cas d'étude

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 04 oct. 2017
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  • Réf : 1590

Découvrir Deming, améliorer le système

Vous êtes concerné par le management, et mettez en œuvre, ou souhaitez le faire, les principes d’une norme, techniques ou écoles suivantes : Qualité totale, l’approche système, l’approche processus, le TPS, le Lean Management, le Six-Sigma, les entreprises libérées, ISO 9001…

Cette fiche aborde deux points fondamentaux dans la philosophie de Deming, et donne quelques conseils pour les mettre en œuvre.

  • L’approche système : même si elle a été adoptée par la norme ISO 9001 à partir de sa version 2000, il est bon de revenir aux fondamentaux de Deming si on veut en tirer tous les bénéfices.
  • L’amélioration des processus : là aussi, revenir aux principes de Deming permet d’aboutir à des résultats bien plus solides que la pratique courante dans le cadre de la norme ISO 9001.

Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juil. 2017
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  • Réf : 1635

La copropriété du brevet

Du contrat de recherche commune à l’invention réalisée avec la participation d’une personne non salariée, de l’accord de consortium à l’action en revendication, les cas de copropriété du brevet sont multiples.

Cette situation est prise en considération par la loi qui fixe un régime spécifique à la copropriété de brevets. Ce régime, qui fixe de manière parfois complexe les droits et obligations de chaque copropriétaire, est obligatoire mais supplétif : cela signifie qu’il s’applique chaque fois que les copropriétaires n’ont pas prévu de règles. Cependant, il est possible de déroger à ce régime légal par la conclusion d’un règlement de copropriété.

La présente fiche a pour objet de préciser les contours du régime légal de copropriété en matière de brevet, les droits et obligations qui en découlent ainsi que les modalités de mise en place d’un règlement de copropriété.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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