- Article de bases documentaires
|- 10 août 1998
|- Réf : C3850
, constituent la réglementation sur laquelle on s’appuie. Pour la filière gaz, les lois et décrets... de la réglementation gaz L’évolution des techniques depuis 1977, la signature de la convention PGN, la création... Pour toute installation de gaz à l’intérieur d’un bâtiment d’habitation, les différents... intervenants (promoteur, architecte, bureau d’études, installateur, distributeur de gaz, bureau de contrôle...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mars 2013
|- Réf : TBA2670
Cet article présente une synthèse de la réglementation existante concernant la mise... . Les dispositifs d'évacuation des fumées sont également soumis à une réglementation en fonction du combustible... dans l'article [TBA 2 680]. Le texte principal portant sur la réglementation des chaufferies est l'arrêté... de la chaufferie. Consignes particulières : Admission gaz à l'intérieur de la chaufferie asservie...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mai 2017
|- Réf : TBA2705
. Alors que la réglementation thermique, mise en place en 1975 et progressivement renforcée, a déjà permis... ), et les « bâtiments à énergie positive » à l’horizon 2020. Alors que la réglementation thermique, mise en place... pendant les 30 dernières années. Jusqu’ici, la réglementation thermique prévoyait une amélioration... réglementés (chauffage, eau chaude sanitaire, éclairage, auxiliaires). Dès lors que les bâtiments...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 16 avr. 2014
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- Réf : 0079
Votre installation est soumise à la réglementation des ICPE, qui a pour principal objet la protection de l’environnement.
Vous vous interrogez sur les liens entre cette réglementation et la réglementation « sécurité et santé au travail ».
- Ces deux réglementations s’adressent-elles aux mêmes personnes ?
- Quelles sont les obligations de chacune ?
- Les deux réglementations sont-elles indépendantes l’une de l’autre ?
La réglementation des ICPE s’impose à l’exploitant, tandis que la réglementation « santé et sécurité au travail » s’impose à l’employeur. Elles répondent chacune à des enjeux différents, qui peuvent néanmoins se recouper.
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement