Glossaire

# Renseignement

Dans les ressources documentaires

Articles de références et fiches pratiques à propos de : Renseignement

Le BSD, comment le renseigner ?
Réf : FIC1216

des déchets dangereux, le BSD est un élément primordial de traçabilité. Encore faut-il savoir le renseigner... du BSD est donc sous la responsabilité du producteur qui doit le renseigner au moment de la prise... responsable. Il sera visé [...]

10 juin 2013

Responsabilité civile contractuelle en matière [...]
Réf : G1021

déterminant. Dès le stade des négociations, les parties se doivent mutuellement information et renseignement... la responsabilité du cocontractant. On voit dans le devoir de renseignement pré-contractuel un élément... de [...]

10 juil. 2003

Viscosité. Données expérimentales
Réf : K495

. Pour tout autre renseignement concernant les viscosités sous pression, le lecteur pourra consulter les autres dossiers... ) et la précision des données tabulées est rarement meilleure que 5 %. Pour tout autre renseignement...

10 mai 2008

Dans l'actualité

Actualité à propos de : Renseignement

Article d'actualité Data Privacy Framework : l’Europe valide les transferts de données des Européens vers les États-Unis
12 Septembre 2025
Data Privacy Framework : l’Europe valide les ...

Les données personnelles des Européens sont-elles bien protégées lorsqu’elles sont transférées aux États-Unis ? Pas convaincu, un député français avait attaqué...

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