- FICHE PRATIQUE
|- 10 juin 2013
|- Réf : FIC1216
des déchets dangereux, le BSD est un élément primordial de traçabilité. Encore faut-il savoir le renseigner... du BSD est donc sous la responsabilité du producteur qui doit le renseigner au moment de la prise... responsable. Il sera visé et renseigné par chaque intermédiaire. Ce formulaire comporte des indications... à 19, renseignés en cas d’entreposage provisoire ou de reconditionnement ; cadres 20 et 21...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- Article de bases documentaires
|- 10 juil. 2003
|- Réf : G1021
déterminant. Dès le stade des négociations, les parties se doivent mutuellement information et renseignement... la responsabilité du cocontractant. On voit dans le devoir de renseignement pré-contractuel un élément... de renseignement du professionnel , lui permettant d’alerter son client des risques et avantages à attendre... de la convention. Exemple un entrepreneur peut voir sa responsabilité engagée pour ne s’être pas renseigné...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mai 2008
|- Réf : K495
. Pour tout autre renseignement concernant les viscosités sous pression, le lecteur pourra consulter les autres dossiers... ) et la précision des données tabulées est rarement meilleure que 5 %. Pour tout autre renseignement...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.