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Reseau en epi

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Reseau en epi dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 1991
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  • Réf : D4210

Réseaux de distribution

La fonction générale d’un réseau électrique est d’acheminer l’énergie électrique des centres... . De plus, le réseau a un rôle de transformation, puisqu’il doit permettre de livrer aux utilisateurs... de ces deux paramètres et à les maintenir dans le temps. Structure générale d’un réseau. Hiérarchisation... par niveau de tension Dans les pays dotés d’un système électrique élaboré, le réseau est structuré...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 1993
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  • Réf : D4220

Réseaux de distribution

Les grandes unités de production et les réseaux de transport associés fonctionnent... , les réseaux de distribution peuvent parfois apparaître plus simples. En réalité, par suite de la multiplicité... ou dans leur foyer, un réseau de distribution constitue un ensemble très complexe dont un exploitant local ne perçoit... dont découlent ensuite la plupart des caractéristiques du réseau. C’est ce qui sera explicité ci‐après  2...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2010
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  • Réf : SE3970

Équipements de protection individuelle (EPI)

de base concernant les équipements de protection individuelle (EPI). Le rôle des EPI est d'abord resitué... et l'utilisation des EPI, qui s'impose aux fabricants, distributeurs et responsables d'entreprises, est ensuite... pour la sélection, l'achat, l'utilisation et l'entretien des EPI, reposant sur bonne implication de l'ensemble... Dans la démarche de prévention des risques professionnels, le rôle des EPI est ici tout d'abord resitué...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 juil. 2011
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  • Réf : 0184

Stocker et entretenir les EPI

La fourniture d’un équipement de protection individuelle (EPI) à un salarié pour le protéger d’une situation de travail évaluée dangereuse lors du processus d’évaluation du risque chimique ne suffit pas. Même si les caractéristiques initiales de l’équipement sont correctes et en adéquation avec l’efficacité de protection recherchée, le maintien dans le temps de cette efficacité doit être maîtrisé et la gestion de cet équipement, dont le stockage et l’entretien font partie, est à intégrer aux systèmes de fonctionnements existants.

Comment s’assurer que :

  • L’EPI est disponible ?
  • L’intégrité de l’EPI reste intacte ?
  • Son efficacité répond toujours aux facteurs de protection recherchés ?
  • Il ne va pas lui-même contaminer l’environnement de travail ?
  • Il sera éliminé selon la bonne filière de déchet ?

Cette fiche vous permettra :

  • d’établir un référentiel pour vous assurer que les conditions de stockage et d’entretien des EPI sont respectées ;
  • de garantir les caractéristiques intrinsèques de l’EPI mis à disposition.

Au fil de cette fiche, vous allez vous créer un guide des bonnes pratiques pour le stock et l’entretien des EPI. Par la suite, ce manuel guide ou référentiel vous aidera à informer, sensibiliser, contrôler les utilisateurs de ces mêmes EPI.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 juil. 2011
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  • Réf : 0185

Quand et comment remplacer les EPI ?

La mise à disposition d’un équipement de protection individuelle (EPI) permet de protéger le salarié, conformément aux résultats de l’évaluation du risque chimique, vis-à-vis d’une situation de travail étudiée.

L’adéquation de la protection du salarié envers la situation du travail doit elle aussi être maîtrisée dans le temps.

  • Comment s’assurer que l’EPI mis à disposition est toujours efficace ?
  • Comment s’assurer que l’EPI correspond toujours à la situation de travail pour laquelle il a été mis en place ?

Analyser au fur et à mesure les modifications apportées au système de protection initial et apporter une solution à la modification observée vous permettra de  pérenniser la sécurité des salariés.

Cette fiche vous permettra de définir quand un EPI doit être changé. Le certificat de validité des EPI associé à cette fiche vous guidera dans cette tâche ; les fiches Aménager un poste de travail pour réduire les risques chimiques et Choisir de faire utiliser les équipements de protection individuels (EPI) vous aiguilleront sur la façon de remplacer l’EPI.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 déc. 2017
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  • Réf : 1644

Céder ou acquérir un brevet

Les droits attachés au brevet mais également à la demande de brevet sont transmissibles en tout ou partie. La cession de ces droits, usuellement dénommée « cession de brevet » est un contrat par lequel le titulaire des droits sur le brevet ou d’une demande de brevet transfère tout ou partie du titre et les droits qui y sont attachés à un tiers, en contrepartie d’un prix en argent.

Si la cession de brevet est soumise au même régime juridique que la vente d’un bien, elle revêt également des spécificités propres à sa nature.

La cession peut être une opération isolée ou s’inscrire dans un cadre plus large tel que la cession globale d’un fonds de commerce.

Cette fiche vise à identifier, d’une part, les différents points à envisager afin de s’assurer de la validité du contrat de cession et, d’autre part, les droits et obligations découlant de cette cession, pour chacune des parties au contrat.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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