- Article de bases documentaires
|- 10 juil. 2021
|- Réf : AG6271
réduisant l’usage du plastique, voire l’interdisant comme c’est le cas pour les sacs de caisse légers... , certains produits à usage unique dès lors qu’ils sont entièrement en plastique (gobelets, assiettes et couverts... à limiter, voire interdire l’usage du plastique. Identifier les produits concernés par les mesures... à 2026. En raison du principe de liberté du commerce au sein du marché unique européen, les restrictions...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- FICHE PRATIQUE
|- 10 août 2011
|- Réf : FIC0157
: s’informer des restrictions ; vérifier que votre usage d’une substance est concernée... . Tout usage non décrit dans une restriction n’est pas restreint dans le cadre de la restriction REACh... de substance peut être un cas particulier, il convient donc de comparer la restriction à l’usage spécifique... avec la restriction : le document guide R12 sur le système descripteur des usages (« Use Descriptor System...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 oct. 2021
|- Réf : SE1025
de zones à régime restrictif est critiquée et elles pourraient peser sur le développement des laboratoires... en place de zones à régime restrictif au sein de laboratoires. L’article évoque les difficultés... de zones protégées, qualifiées de zones à régime restrictif (ZRR). Nota voir la note thématique... aux usages du numérique. Il expose ensuite les notions fondamentales, les bases juridiques et les principaux...
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