, et l’on verra 4.1.7 que parfois une protection intermittente peut être envisagée. Les protections étudiées... comme un facteur physique premier et intégrant dans les problèmes de corrosion ou de protection contre la corrosion... de la protection. Il en est de même pour des températures de l’ordre ou dépassant 100 o C. Différents sols... ou de protection. Trois classes de bactéries sont à retenir. Les ferrobactéries : elles prélèvent l’énergie...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
direct grâce à son revêtement d’étain. Aujourd’hui, avec d’autres matériaux comme l’aluminium, d’autres... ou nécessaire de compléter le matériau métallique par un revêtement organique désigné habituellement... métallique. Le présent article a pour but d’apporter des éléments d’information sur ces revêtements... ). Cependant, avant d’aborder le domaine spécifique des revêtements organiques, il paraît utile de présenter...
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; les revêtements d’étanchéité compatibles et leur protection (par exemple, incompatibilité avec le bitume... un certain nombre de revêtements différents livrés en feuilles minces de polymères thermoplastiques (1 à 2 mm d... , en principe, être utilisées pour constituer le revêtement d’étanchéité, ni en parties courantes, ni en relevés... indicatif les caractéristiques techniques importantes en étanchéité pour un exemple de tel revêtement d...
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Vous souhaitez protéger des informations confidentielles contre toute divulgation publique et toute utilisation non autorisée, mais vous ne savez pas comment rédiger un accord de confidentialité ni quoi répondre à un partenaire qui vous propose son propre accord de secret ou qui demande des modifications à votre projet d’accord.
Cette fiche pratique a pour objet de vous donner les clés de compréhension du contenu d’un accord, de confidentialité, et les précautions à prendre.
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
Quel que soit le secteur considéré, le design permet de créer de la valeur ajoutée, de valoriser les inventions techniques, de se différencier de ses concurrents et de séduire les consommateurs.
Il est particulièrement important de protéger efficacement ses créations, afin de se prémunir de leur appropriation par les concurrents et de préserver une réelle capacité de différenciation et d’attractivité sur le marché.
Le Code de la propriété intellectuelle prévoit, à l’égard des créations esthétiques, différents régimes de protection qui n’obéissent pas aux mêmes conditions de fond et de forme. Il convient donc de déterminer une stratégie de protection des créations au cas par cas.
Cette fiche vise à expliciter les différentes possibilités de protection ouvertes aux créateurs de dessins et de formes tridimensionnelles, les conditions devant être respectées, leurs avantages et leurs limites.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
Parmi les exceptions en termes de « non-inventions », figurent les théories scientifiques, les méthodes marketing, les créations esthétiques ou encore les programmes d’ordinateur qui ne sont pas considérés comme des « inventions » en tant que telles.
Cette conception peut faire l’objet de débats ou de positions divergentes selon les pays et les offices : ainsi en va-t-il notamment des créations informatiques qui peuvent, selon les cas, être considérés comme des inventions brevetables ou non.
La protection d’invention mettant en œuvre ces « non-inventions » reste cependant envisageable sous réserve de connaître les raisons et les contours de ces exclusions d’une part, et de respecter certaines règles de présentation, d’autre part.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
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