# Sanction

. Quelles sont vos responsabilités ? Quelles sanctions risquez-vous ? Que recouvre la notion de de contrôle inopiné... et de sanction attachées à cette visite de contrôle. De même, vous devez identifier le cheminement [...]

devez-vous sanctionner le salarié ? Par quels moyens le sanctionner ? Quelles sanctions lui appliquer...  ? Pourquoi devez-vous le sanctionner ? Posées à froid, ces questions vous permettront [...]

Vous exploitez une ICPE. Vous vous interrogez sur les sanctions encourues en cas de pollution... ou de non-conformité de votre installation : l’administration a-t-elle le pouvoir de vous sanctionner...  ? plusieurs [...]

La hausse des cours de l’aluminium remet au premier plan la dépendance industrielle européenne. Ce métal, longtemps perçu comme disponible, devient un enjeu...

En complément du tarif d’obligation d’achat – auquel les grandes installations de production de biométhane ne sont plus éligibles –, l’État a mis en place un...

La rédaction vous propose un rapide tour d'horizon sur les informations qui feront l'actualité industrielle dans les jours et les semaines à venir.

Depuis son entrée en vigueur en mars 2024, le Digital Markets Act (DMA) ne cesse de secouer la Silicon Valley. Entre amendes record et bouleversements techniques,...

La rédaction vous propose un rapide tour d'horizon sur les informations qui feront l'actualité industrielle dans les jours et les semaines à venir.

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Les frères ennemis la jouent collectif contre les Chinois. Google, Anthropic et OpenAI ont scellé une alliance inédite pour contrer ce que Washington qualifie...

L’Union européenne veut sortir du gaz russe, mais les flux de gaz naturel liquéfié montrent une réalité plus contrastée. La hausse récente des importations illustre...