# Sanction

. Quelles sont vos responsabilités ? Quelles sanctions risquez-vous ? Que recouvre la notion de de contrôle inopiné... et de sanction attachées à cette visite de contrôle. De même, vous devez identifier le cheminement [...]

devez-vous sanctionner le salarié ? Par quels moyens le sanctionner ? Quelles sanctions lui appliquer...  ? Pourquoi devez-vous le sanctionner ? Posées à froid, ces questions vous permettront [...]

Vous exploitez une ICPE. Vous vous interrogez sur les sanctions encourues en cas de pollution... ou de non-conformité de votre installation : l’administration a-t-elle le pouvoir de vous sanctionner...  ? plusieurs [...]

La nouvelle a été accueillie comme un soulagement par le secteur automobile. Bruxelles vient de renoncer à imposer le tout électrique en 2035, en ouvrant la...

Voici les infos à retenir de ce vendredi 21 novembre : une sélection express de ce qui fait l’actualité industrielle de ce jour.

La rédaction vous propose un rapide tour d'horizon sur les informations qui feront l'actualité industrielle dans les jours et les semaines à venir.

Depuis son entrée en vigueur en mars 2024, le Digital Markets Act (DMA) ne cesse de secouer la Silicon Valley. Entre amendes record et bouleversements techniques,...

La Commission de régulation de l’énergie (CRE) vient de lancer un dispositif transitoire visant à encadrer plus strictement les fournisseurs d’électricité et...

Cette semaine, l’innovation s’invite dans tous les secteurs : des matériaux intelligents aux carburants alternatifs, en passant par la cybersécurité et la mobilité....

La Poste, Mondial Relay, le ministère des Sports, France Travail, plus de 1000 mairies, etc., l’année 2025 a battu tous les records en termes d’attaques informatiques...

Après les dos d’âne liquides expérimentés en Espagne, c’est au tour de la France d’innover en développant un modèle intelligent de ralentisseurs capables de...